Droit fondamental

61 ouvrage(s)

Présentation

Cette collection s’adresse aux étudiants de LMD. Elle est subdivisée selon les niveaux d’enseignement en : Manuels, Classiques et Traités.

Direction de la collection

La collection « Droit fondamental » est dirigée par Stéphane Rials.

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Manuel d'institutions administratives françaises

Manuel d'institutions administratives françaises

Les institutions administratives sont soumises au droit administratif et placées sous le contrôle du juge administratif. Ce manuel les présente, et s’adresse en priorité aux étudiants de première année de droit, administration et gestion.

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Manuel de droit constitutionnel. Tome II

Manuel de droit constitutionnel. Tome II

La Ve République est un système constitutionnel original au sein des grandes démocraties occidentales. Malgré les apparences, il s’agit d’un régime parlementaire, mais dans lequel le président de la République occupe une place peu commune.

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Droit international économique

Droit international économique

Cet ouvrage propose une conception renouvelée de la discipline, au regard des enjeux sociaux et environnementaux actuels.

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Manuel de droit de l'environnement

Manuel de droit de l'environnement

L’ouvrage présente le droit de l’environnement à travers sa récente histoire, les enjeux et les défis liés à son insertion dans les ordres juridiques contemporains.

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Manuel de droit constitutionnel. Tome I

Manuel de droit constitutionnel. Tome I

L’ouvrage correspond au programme du premier semestre de la première année des études juridiques dans les Facultés de droit et dans les Instituts d’études politiques.

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Manuel de droit commercial

Manuel de droit commercial

Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment le droit appréhende et encadre l’activité économique et permet aux entreprises d’évoluer dans un environnement aussi propice que possible à le

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Manuel de droit international public

Manuel de droit international public

Le droit international public est une discipline qui a aujourd’hui envahi la plupart des secteurs de l’activité humaine.

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Droit européen et international des droits de l'homme

Droit européen et international des droits de l'homme

Au sein du droit international des droits de l’homme, le droit de la convention européenne des droits de l’homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l’homme proclamés au plan international.

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Manuel de droit des obligations

Manuel de droit des obligations

L’ouvrage présente, sous forme de leçons, les principaux aspects du droit des obligations, tel qu’en traite le Code civil français.

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Manuel de droit de la faillite

Manuel de droit de la faillite

Différents dispositifs permettent d’éviter l’ouverture d’une procédure collective.

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Manuel de finances publiques

Manuel de finances publiques

La connaissance des finances publiques est essentielle à qui souhaite comprendre le fonctionnement de l’État et maîtriser les enjeux contemporains des politiques publiques en matière économique et sociale.

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Décisions du droit administratif

Décisions du droit administratif

Le livre présente, à partir de quarante-quatre décisions du juge ou du législateur, réparties en neuf leçons, l’ensemble du droit administratif, en abordant des notions relevant des matières dispensées lors des trois années de la Licence en droit : Institutions administratives, Droit administrati

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Manuel de droit international public Tome 2

Manuel de droit international public Tome 2

Second tome du Manuel de droit international public publié dans la même collection, cet ouvrage propose un aperçu clair et concis des règles du droit international encadrant l’action interne et internationale de l’État.

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Introduction aux doctrines juridiques du XXe siècle

Introduction aux doctrines juridiques du XXe siècle

Le manuel soulève les principales questions doctrinales au prisme des travaux de neuf juristes contemporains, en poursuivant un triple objectif. Il s’agit tout d'abord de présenter les présupposés et les conséquences du positivisme juridique, qui structure le discours (et l’imaginaire) juridique

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Manuel de droit constitutionnel. Tome II

Manuel de droit constitutionnel. Tome II

La Ve République est un système constitutionnel original au sein des grandes démocraties occidentales. Malgré les apparences, il s’agit d’un régime parlementaire, mais dans lequel le président de la République occupe une place peu commune.

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Manuel d'institutions administratives françaises

Manuel d'institutions administratives françaises

Les institutions administratives sont soumises au droit administratif et placées sous le contrôle du juge administratif. Ce manuel les présente, et s’adresse en priorité aux étudiants de première année de droit, administration et gestion.

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Droit administratif Tome 2

Droit administratif Tome 2

Si le droit administratif est exorbitant du droit commun en ce qu’il donne à l’Administration des moyens particuliers destinés à lui permettre d’imposer l’intérêt général aux intérêts privés, il l’est également en ce qu’il la soumet à des obligations particulières.

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Droit administratif. Tome 1

Droit administratif. Tome 1

Les actions administratives sont soumises au droit. Elles ne le sont pas au droit commun, mais au droit administratif qui est exorbitant du droit commun.

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Droit du marché intérieur de l'Union européenne

Droit du marché intérieur de l'Union européenne

En vertu de l’article 26, paragraphe 2, TFUE, le marché intérieur est un espace où circulent librement marchandises, personnes, services et capitaux.

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Droit fiscal

Droit fiscal

Ce manuel, entièrement remis à jour, est le « fondamental de droit fiscal » subdivisé en deux parties :
I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal – Les opérations fiscales – La normalisation des comportements du contribuable