Résumé
Devant les incertitudes de la notion de service public et l’interrogation sur ce qui reste de spécifiquement français dans l’Europe contemporaine, on peut se poser légitimement la question de savoir ce qui a fait la particularité de l’État-nation à la française. Sans méconnaître les deux siècles qui s’appuient sur les conséquences de la Révolution française, la réponse est à rechercher dans le socle constitué par la lente, patiente et obstinée construction de l’État royal pendant le millénaire capétien.
En une majestueuse fresque qui illustre la création, la construction, le développement et l’épanouissement du pouvoir royal en France, Marguerite Boulet-Sautel, loin du schéma d’un pouvoir aveuglément absolu, dévoile l’importance du droit, tant privé que public, tant coutumier que législatif, qui façonne l’exercice de ce pouvoir et de son exercice dans la vie quotidienne des Français.
Caractéristiques
Sommaire
Préface
Avant-propos
Photographie
Repères biographiques
Chapitre premier. — Les droits savants
Trois manuscrits juridiques oubliés de la Bibliothèque nationale
Une Repetitio de Pierre d’Angleberme sur la loi Jurisjurandi
Équité, justice et droit chez les glossateurs du XIIe siècle
Les paleae empruntées au droit romain dans quelques manuscrits du Décret de Gratien conservés en France
Verba ligant homines, taurorum cornua funes
Le droit romain et Philippe Auguste
Sur la méthode de la glose
L’exégèse, la glose et leurs corps de référence
Glose et exégèse
Chapitre II. — La construction du Royaume de France
Le concept de souveraineté chez Jacques de Révigny
Le Princeps de Guillaume Durand
Jean de Blanot et la conception du pouvoir royal au temps de Louis IX
Le roi et l’empereur
Ce que nous pouvons connaître aujourd’hui de l’élection d’Hugues Capet
Une rétrospective sur la juridiction avec Pierre de Cuignières
Chapitre III. — État et administration sous l’Ancien Régime
Recherches sur l’expédition du contentieux administratif devant le Conseil du roi à la fin de l’Ancien Régime
Un épisode de la lutte contre les prérogatives de l’administration : les Considérations… du marquis d’Argenson
Prost de Royer et sa théorie des régimes administratifs
Les Commissions extraordinaires du Conseil du roi confiées aux « Assemblées générales du Clergé de France »
Un traité de science administrative à la fin de l’Ancien Régime
Police et administration en France à la fin de l’Ancien Régime
Colbert et la législation
Une responsabilité de l’État sous l’Ancien Régime ?
Réflexions sur le privilège dans la France de l’Ancien Régime
Malesherbes, Secrétaire d‘État
Aperçu sur le privilège en France à la fin de l’Ancien Régime : le cas d’Uzès en Bazadais
Privilège local et Contrôle général des Finances à la fin du XVIIIe siècle : l’affaire de l’abbaye de l’Éclache
Le principe d’un contentieux administratif au Conseil du roi
La censure au XVIIIe siècle en France : réalité ou symbole ?
Une exemption fiscale sous l’Ancien Régime : le privilège de Châlo-Saint-Mars
Chapitre IV. — L’Église
Les élections épiscopales en France au lendemain du Concordat de Bologne (1546-1534)
Encore la Bulle Per venerabilem
Le roi et l’Église
Quelques observations sur les relations entre le Ministère et le Clergé de France à la fin de l’Ancien Régime
L’État chrétien sous l’Ancien Régime
Une association de curés contre leur évêque à la fin de l’Ancien Régime
Difficultés soulevées par un cochon de dîme au XVIIIe siècle
Chapitre V. — La justice
L’organisation du travail de bureau chez les praticiens au XIVe siècle
Le rôle juridictionnel de la cour des pairs aux XIIIe et XIVe siècles
Crimes, délits et répression dans la société classique
La voie de justice selon Beaumanoir
L’affaire de La Porte. Un procès de cassation à la fin de l’Ancien Régime
Le vol de bois au Conseil du roi (1777)
La cassation sous l’Ancien Régime
Fait divers et justice sous l’Ancien Régime. L’affaire Barenton
Quelle justice ? Louis IX roi de France
Chapitre VI. — Le droit privé
Questiones Johannis Galli
L’aubain dans la France coutumière du Moyen Âge
Aperçus sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge
Le contrat de Poissy, acte de droit privé
La société et le droit
Un terme de comparaison septentrional : aux origines du notariat parisien
Coutume et convention à la fin du XIVe siècle
À propos d’un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle selon les us et coutumes de France
Le notaire contre le Jus civile au Moyen Âge en région parisienne
Chapitre VII. — Villes et municipalités
La loi de Daours (1239)
Survivances et transformations d’une seigneurie médiévale au début du XVIe siècle
L’émancipation urbaine dans les villes du Centre de la France
La formation de la ville médiévale dans les régions du Centre de la France
Les premiers maires de Paris. Perspectives médiévales sur la municipalité parisienne : XIIe-XVe siècle
Villes et communautés sous l’Ancien Régime
Les foires de Provins
Chapitre VIII. — Politique, droit et histoire
Le plagiat de Théophraste Renaudot
L’histoire des diverses façons de faire l’histoire
Le gouvernement mixte selon Saint Thomas d’Aquin
La liberté au Moyen Âge vue par les historiens (XVIe-XIXe siècle)
Survivances actuelles du droit classique ?
Droit du XVIIe siècle (caractères généraux du)
De Choppin à Proudhon : naissance de la notion moderne de domaine public
Empire
Chapitre IX. — Varia
Molière, Orléans et le Droit
Si le droit m’était conté
Souvenirs d’une collègue fugitive
Le rêve et le droit
Théâtre et droit : Marivaux, Le Jeu de l'amour et du hasard
Marivaudage
Tabula gratulatoria
Témoignages
Bibliographie
Autour de l'auteur
Cet ouvrage rassemble, avec quelques inédits, les articles de la longue carrière universitaire de Marguerite Boulet-Sautel (1912-2004), agrégée de droit et historienne de l’Ancien Régime.
