Résumé
Une justice de proximité a existé dans chaque canton de France entre 1790 et 1958. Innovation révolutionnaire, cette juridiction originale avait pour objet de rendre, pour les litiges de la vie quotidienne, une justice simple et rapide. Cette étude historique de la justice de paix contribuera à alimenter le débat qui entoure l'évolution actuelle de cette justice de proximité.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction par Jacques-Guy Petit
Première partie : Les origines De la justice seigneuriale à la justice de paix -- La justice de paix pendant la Révolution -- Le rôle social du juge de paix en Révolution
Deuxième partie : Activités et mutations La justice de paix en France entre 1834 et 1950 -- Une justice de conciliation dans le Maine et Loire -- Les historiens et les tribunaux de simple police -- Les juges de paix et la politique -- Le juge de paix face au droit du travail -- Le juge de paix peut-il devenir le juge de l'enfance ? -- Les juges de paix de Loire-Atlantique -- La réforme de 1958
Troisième partie : Propositions pour la recherche Une enquête, collecte et traitement des archives des justices de paix dans les services d'archives départementaux -- Accès aux sources et modes de classement -- Justices de paix, 1840-1960 -- Justices de paix et société -- Bibliographie depuis 1990
Conclusion : Justice de paix et justice de proximité
Autour de l'auteur
Ouvrage publié sous la direction de Jacques-Guy PETIT, professeur à l'Université d'Angers
