Une justice de proximité : la Justice de paix, 1790-1958 - Jacques-Guy Petit - Droit et justice - Format Physique et Numérique | PUF  

Une justice de proximité : la Justice de paix, 1790-1958

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Une justice de proximité : la Justice de paix, 1790-1958
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Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
03/11/2003
20,50 €
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Résumé

Une justice de proximité a existé dans chaque canton de France entre 1790 et 1958. Innovation révolutionnaire, cette juridiction originale avait pour objet de rendre, pour les litiges de la vie quotidienne, une justice simple et rapide. Cette étude historique de la justice de paix contribuera à alimenter le débat qui entoure l'évolution actuelle de cette justice de proximité.  


Caractéristiques

Nombre de pages: 
336
Code ISBN: 
978-2-13-054011-3
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction par Jacques-Guy Petit


Première partie : Les origines          De la justice seigneuriale à la justice de paix -- La justice de paix pendant la Révolution -- Le rôle social du juge de paix en Révolution


Deuxième partie : Activités et mutations        La justice de paix en France entre 1834 et 1950 -- Une justice de conciliation dans le Maine et Loire -- Les historiens et les tribunaux de simple police -- Les juges de paix et la politique -- Le juge de paix face au droit du travail -- Le juge de paix peut-il devenir le juge de l'enfance ? -- Les juges de paix de Loire-Atlantique -- La réforme de 1958


Troisième partie : Propositions pour la recherche        Une enquête, collecte et traitement des archives des justices de paix dans les services d'archives départementaux -- Accès aux sources et modes de classement -- Justices de paix, 1840-1960 -- Justices de paix et société -- Bibliographie depuis 1990


Conclusion : Justice de paix et justice de proximité

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Ouvrage publié sous la direction de Jacques-Guy PETIT, professeur à l'Université d'Angers

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