Une justice dans l'urgence - Benoit Bastard - Droit et justice - Format Physique et Numérique | PUF  

Une justice dans l'urgence

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Une justice dans l'urgence
Sous-titre: 
Le traitement en temps réel des affaires pénales
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Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
09/10/2007
20,50 €
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Résumé

Depuis 10 ans, la justice pénale s'est profondément réformée en multipliant les innovations, en particulier celle concernant le traitement en temps réel des affaires pénales. La logique de l'urgence domine assortie de critères de performance et de productivité. Soumis à des objectifs quantitatifs, les magistrats ne disposent guère de temps pour s'interroger sur le sens de leur action et sur l'impact de leurs décisions. Les repères traditionnels s'effacent au profit de la culture de la gestion des flux. Quelles sont les conséquences de cette accélération des procédures ? Quelle est la place des policiers, des avocats ?   


Caractéristiques

Nombre de pages: 
256
Code ISBN: 
978-2-13-056392-1
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction


I -- L'introduction du traitement en temps réel dans les TGI : Une innovation déjà ancienne dans les tribunaux étudiés -- Une innovation relancée et systématisée -- La construction du TTR 


II -- Le TTR en action : Une sociologie de la permanence TTR -- La coopération au sein des services du TTR


III -- Qui dirige qui ? Les relations police-justice à l'heure du TTR : La confiance, ciment des relations police-justice  --  Une remise en cause par le TTR ?


IV -- Quel impact du TTR sur la décision de poursuite ? : La multiplication des voies de traitement -- La tendance à la rationalisation des modes de décision


V -- Le TTR vu du siège, la problématique de l'aval : Le siège en "bout de chaîne" -- La question de l'audiencement -- Les comparutions immédiates -- Le JLD un régulateur ? -- Le TTR face à l'instruction ou la préférence pour les petites affaires -- Un ciblage de la petite délinquance urbaine ? -- Un système qui s'emballe ? -- La décision du juge prédéterminée ?


VI -- Les catalyseurs du TTR : La troisième voie, une variable d'ajustement -- L'assentiment critique des avocats


VII -- Résistances et différences, la question du sens du TTR : Le TTR une logique dominante qui submerge les systèmes pénaux locaux -- Des ilôts de résistance au TTR -- Des réticences plus générales et diffuses parmi les magistrats -- Le sens des différences


Conclusion  --  Bibliographie 

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Benoit BASTARD, sociologue, est chercheur au CNRS, auteur de nombreux ouvrages sur le fonctionnement des tribunaux


Christian MOUHANNA est chercheur au Centre de sociologie des organisations, auteur de Peur sur les villes (Puf, 2005)

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