Résumé
La frénésie législative contemporaine touche chaque domaine du champ pénal. L’accélération des réformes a entraîné une évolution radicale des réponses policières et judiciaires au phénomène criminel. Ces changements ont-ils fait entrer la société française dans une période postmoderne, traduisant une rupture avec les valeurs et les principes juridiques du droit pénal moderne progressivement mis en œuvre depuis leur première formulation par Beccaria et les Lumières ?
À partir d’un éclairage sur des thématiques précises — la responsabilité pénale des malades mentaux, le droit des mineurs, la mise en cause des responsabilités politiques, la répression de la délinquance sexuelle, la prison, les mesures de sûreté, les peines automatiques, l’approche économique du système pénal… — juristes, historiens, médecins remettent en perspective les bouleversements en cours des sciences criminelles et du droit pénal. S’appuyant sur une idéologie du pragmatisme et de l’efficacité, au nom de la sécurité, de la protection des victimes, voire du principe de précaution, une nouvelle étape paraît franchie dans l’évolution des politiques criminelles, en France comme dans nombre de pays européens.
Caractéristiques
Sommaire
Prologue. — Le droit pénal au prisme de la postmodernité : évolutions et ruptures, par Michel Massé, Jean-Paul Jean et André Giudicelli
Première partie. — L’hypothèse de la postmodernité appliquée au droit pénal
I. Modernité et postmodernité en droit : quelques repères, par Michel Massé
II. Modernité, postmodernité et doctrines pénales : une grille de lecture, par André Giudicelli
III. Les Lumières et la modernité pénale, par Michel Porret
IV. Les paradigmes du droit pénal moderne en période « postmoderne » : évolutions et transformations, par Yves Cartuyvels
V. Postmodernité : un nouveau paradigme ?, par Michel Boudot-Ricœur
Deuxième partie. — Le décrochage des principes fondateurs du droit pénal
VI. Le droit pénal à l’ère du libéralisme autoritaire, par Denis Salas
VII. La répression de la délinquance sexuelle, par Laurence Leturmy
VIII. Le fait de la personne atteinte d’un trouble mental, par André Giudicelli
IX. Dangerosités psychiatriques et criminologiques : des peurs sociales au questionnement sur l’évaluation actuarielle et les mesures de sûreté, par Jean-Louis Senon
X. Un îlot de modernité ? La prison intra-muros, par Michel Danti-Juan
XI. La pénalisation du politique, par Michel Massé, Caroline Duparc et Bernadette Aubert
Troisième partie. — L’idéologie du pragmatisme
XII. Le système de justice pénale à l’aune de ses résultats, par Jean-Paul Jean
Annexe : Jeremy Bentham et l’utilitarisme pénal
XIII. Le traitement simplifié des infractions à la circulation routière, par Laurent Desessard
XIV. Analyse économique du droit et traitement négocié de la délinquance d’affaires, par Guillaume Royer
XV. Questions sur l’efficacité du système pénal en Slovénie
1 – Effectivité, efficience et nouvelle économie de la procédure pénale, par Matjaž Jager
2 – Recherche d’efficience et influence sur le modèle slovène de procédure pénale, par Katja Šugman
3 – Le fonctionnement de la justice pénale en Slovénie : comment rendre la procédure pénale plus efficace ?, par Dr Marko Bošnjak
Épilogue, par Jacques Chevallier
Bibliographie générale, par Marie Tinel et Rouhedin Kordalivand
Autour de l'auteur
Cet ouvrage collectif est issu d’une recherche en sciences criminelles de l’Université de Poitiers, dirigée par Michel Massé, professeur à l’Université de Poitiers, Jean-Paul Jean, magistrat, professeur associé à l’Université de Poitiers et André Giudicelli, professeur à l’Université de La Rochelle.
Les autres contributions sont de : Bernadette Aubert, Marko Bošjnak, Yves Cartuyvels, Jacques Chevallier, Michel Danti-Juan, Michel Boudot-Ricœur, Laurent Desessard, Caroline Duparc, Matjaž Jager, Laurence Leturmy, Michel Porret, Guillaume Royer, Denis Salas, Jean-Louis Senon, Katja Šugman.
