Résumé
Théorie générale du procès
PREMIÈRE PARTIE : La fonction du procès
I – Rendre la justice
1. Les sens de la justice
2. Les sources de la justice II – Résoudre les litiges
1. La notion de procès
2. La solution du litige
SECONDE PARTIE : Les règles du procès
I – Le droit au procès
1. Le droit au juge
2. Les droits de la défense
II – Le droit du procès
1. Les éléments de l’instance
2. Le déroulement de l’instance
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Section 1 – Théorie générale du droit et théorie générale du procès
Section 2 – Théorie générale du procès et droit processuel
PREMIERE PARTIE : LA FONCTION DU PROCÈS
TITRE PREMIER – Rendre la justice
1. Les sens de la justice
Section 1 – Justice et éthique
Section 2 – Justice et droit
2. Les sources de la justice
Section 1 – La justice de l’État
Section 2 – La justice hors l’État ?
TITRE SECOND – Résoudre les litiges
1. La notion de procès
Section 1 – Le litige
Section 2 – La procédure
2. La solution du litige
Section 1 – La solution juridictionnelle du litige
Section 2 – La solution conventionnelle du litige
SECONDE PARTIE : LES RÈGLES DU PROCÈS
TITRE PREMIER – Le droit au procès
1. Le droit au juge
Section 1 – Le droit d’accès à un tribunal
Section 2 – Le droit à un juge indépendant et impartial
2. Les droits de la défense
Section 1 – Le principe du contradictoire
Section 2 – Les autres droits de la défense
TITRE SECOND – Le droit du procès
1. Les éléments de l’instance
Section 1 – Les éléments subjectifs de l’instance
Section 2 – Les éléments objectifs de l’instance
2. Le déroulement de l’instance
Section 1 – Les étapes de l’instance
Section 2 – L’issue de l’instance
Index
Autour de l'auteur
Loïc Cadiet est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Panthéon-Sorbonne Paris I), directeur du Département de recherche sur la justice et le procès (Institut André Tunc), membre de l’Institut universitaire de France.
Jacques Normand est professeur émérite de l’université de Reims, et doyen honoraire de la Faculté de droit.
Soraya Amrani Mekki est professeur à l’université de Paris-Ouest Nanterre La Défense.
