Textes constitutionnels français - Stéphane Rials - Que sais-je ? - Format Physique et Numérique | PUF  

Textes constitutionnels français

Image: 
Textes constitutionnels français
Auteur: 
Aucun commentaire pour le moment
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
07/09/2016
9,00 €
Article attaché: 
Disponible
Livraison en France métropolitaine uniquement.

Librairie la plus proche

Expéditeur

Résumé

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement à jour des dernières révisions constitutionnelles et de leurs divers prolongements légaux. Il sera ainsi tout aussi utile à l’historien qu’au juriste, au monde de ceux qui fréquentent les Écoles et les Universités qu’aux citoyens désireux de nourrir leur réflexion institutionnelle ou de réfléchir aux grandes étapes de l’exception constitutionnelle française.


À lire également en Que sais-je ?...
Textes constitutionnels étrangers, Stéphane Rials et Julien Boudon
Lexique de droit constitutionnel, Pierre Avril et Jean Gicquel


Caractéristiques

Nombre de pages: 
128
Code ISBN: 
978-2-13-078543-9
Numéro de tome: 
2022
Numéro d'édition: 
28
Format
11.5 x 17.6 cm

Sommaire

Table des matières: 

I – Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 et Constitution du 3 septembre 1791


II – Constitution du 24 juin 1793


III – Constitution du 5 fructidor an III


IV – Constitutions du Consulat et de l’Empire


V – Chartes constitutionnelles du 4 juin 1814 et du 14 août 1830


VI – Constitution du 4 novembre 1848


VII – Constitution du 14 janvier 1852


VIII – Du décret du 17 février 1871 à la loi du 20 novembre 1873


IX – Lois constitutionnelles de 1875


X – Constitution de la IVe République


XI – Constitution du 4 octobre 1958

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Stéphane Rials, professeur à l’université Panthéon-Assas, dirige aux Puf la revue Droits et les collections « Droit fondamental » et « Léviathan ».

Avis et commentaires