Résumé
Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques, la sensible incidence de la crise financière sur les institutions contemporaines et les grandes questions de doctrine constitutionnelle, le retour aux textes est indispensable.
Cet ouvrage propose tous les textes constitutionnels américains et britanniques et de très larges extraits des constitutions allemande, suisse, italienne, espagnole et russe. Il est parfaitement à jour des dernières évolutions.
Caractéristiques
Sommaire
Avant-propos
Chapitre I – La Grande-Bretagne
I. La Grande Charte
II. Statut « De tallagio non concedendo »
III. Confirmation de la Grande Charte
IV. Pétition du droit
V. Acte d’amendement de l’Habeas Corpus (1679)
VI. Bill des droits
VII. Acte d’établissement (1701)
VIII. Le Parliament Act de 1911
IX. Le Parliament Act de 1949
X. La loi sur les droits de l’homme de 1998
XI. La loi sur l’Écosse de 1998
XII. La loi sur la Chambre des Lords
XIII. La loi de réforme de la Constitution de 2005
XIV. – La loi sur la durée déterminée des législatures (« Fixed-term Parliaments Act 2011 »)
XV. – La loi sur la succession de la Couronne (« Succession to the Crown Act 2013 »)
Chapitre II – Les États-Unis
I. Déclaration de l’Indépendance
II. Déclaration des droits de Virginie
III. Articles de Confédération
IV. Constitution de 1787
V. Articles additionnels et amendements
Chapitre III – L’Allemagne
Loi fondamentale de 1949
Chapitre IV – La Suisse
Constitution fédérale de 1999
Chapitre V – L’Italie
Constitution de 1947
Chapitre VI – L’Espagne
Constitution de 1978
Chapitre VII – La Russie
Constitution de 1993
Autour de l'auteur
Stéphane Rials est professeur à l’université Panthéon-Assas. Il dirige aux Puf Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques.
Julien Boudon est professeur à l’université de Reims. Il est l’auteur du Manuel de droit constitutionnel dans la collection « Droit fondamental » aux Puf.
