Successions - Frédéric Zenati-Castaing - Droit fondamental - Format Physique et Numérique | PUF  

Successions

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Successions
Sous-titre: 
Cours de droit civil
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Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
08/02/2012
18,50 €
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Expéditeur

Résumé

Premier ouvrage à paraître de la série « Cours de droit civil » dans la collection « Droit fondamental », ce manuel analyse le droit des successions de façon autonome par rapport aux libéralités et en respectant le droit commun, mettant ainsi en avant un droit spécial des liquidations et partages successoraux.
Dans ce cadre, le présent ouvrage ne se contente pas de rendre compte du nouveau droit des successions issu de la réécriture des dispositions du Code civil par deux lois votées en 2001 et en 2006, il s’efforce de rénover l’interprétation de cette région du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle. Parmi les principales innovations et originalités de l'ouvrage, on signalera une réflexion sur la notion de liquidation et sa signification différenciée selon que l’on a affaire à un régime de succession aux biens ou un régime de succession à la personne, la tentative de réintroduire l’institution contractuelle en tant que genre – ce qu’elle avait cessé d’être depuis le droit intermédiaire –, et enfin un retour à la conception coutumière de la saisine.
Ce manuel montre par ailleurs que la réforme du droit français des successions est l’une des manifestations des tensions exercées par l'internationalisation et l'européanisation du droit : ce droit est entré dans une phase d'accélération de sa mutation qui ne peut se comprendre sans mettre en exergue les racines communes aux pays de droit civil.

 


Caractéristiques

Nombre de pages: 
288
Code ISBN: 
978-2-13-059131-3
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Avant-propos


Introduction


Première partie. — L’ouverture de la succession
Leçon 1. – La date d’ouverture de la succession
Leçon 2. – Le lieu d’ouverture de la succession

Deuxième partie. — La vocation successorale
Leçon 3. – La dévolution successorale
Leçon 4. – Les qualités requises pour succéder
Leçon 5. – La preuve de la qualité d’héritier
Leçon 6. – Les successions sans maître


Troisième partie. — L’acquisition de la succession
Leçon 7. – L’acquisition de la propriété de la succession
Leçon 8. – L’acquisition de la possession de la succession


Quatrième partie. — L’administration de la succession
Leçon 9. – L’organisation par les héritiers de l’administration de la succession
Leçon 10. – L’organisation par le défunt de l’administration de sa succession
Leçon 11. – L’organisation par le tribunal de l’administration de la succession

Cinquième partie. — La liquidation et le partage de la succession
Leçon 12. – Le régime général de la liquidation des successions
Leçon 13. – Les régimes dérogatoires de la liquidation des successions

Index

 

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Frédéric Zenati-Castaing est professeur à l'Université Jean Moulin – Lyon III.
Thierry Revet, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne – Paris I.

 

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