Résumé
La Revue française de droit constitutionnel a pour vocation de souligner les aspects les plus vivants du droit constitutionnel en France, en Europe et dans le monde, de les éclairer grâce à des analyses et commentaires à plusieurs voix, et de mettre en relief le rôle du droit constitutionnel comme droit de la démocratie. Chaque numéro comprend plusieurs études de fond et une série de chroniques régulières. Tous les domaines du droit constitutionnel ont vocation à être analysés: histoire constitutionnelle, institutions politiques, jurisprudence constitutionnelle, droits fondamentaux, etc. La revue est ouverte aux études sur les relations entre le droit constitutionnel et les autres systèmes normatifs. Une large place est faite à l’actualité des droits constitutionnels étrangers.
Caractéristiques
Sommaire
Anne-Charlène BEZZINA
Les trois ans du parquet financier : économie d’une institution financière
Franck CARPENTIER
Du tribunal Russel-Sartre au tribunal Monsanto : une justice fictionnelle pour penser le droit au-delà des États
Arnaud COUTANT
La place du Bill of Rights dans la fédération américaine
Audrey DE MONTIS et Priscilla JENSEL MONGE
Le Sénat et le renouveau de l’article 41 de la Constitution
Nolwenn DUCLOS
Le « survivant désigné » : un excès de l’ordre de succession présidentielle américain ?
Léo GRIFFATON-SONNET
L’article 15 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
Laurence MEYER
La modulation pro futuro des décisions constitutionnelles de non-conformité en France et en Allemagne
CHRONIQUES
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Droit constitutionnel étranger : États-Unis
L’actualité constitutionnelle dans les pays de common law et de droit mixte : Royaume-Uni
Hommage à Franck Moderne
Autour de l'auteur
Revue dirigée par Didier MAUS et André ROUX, tous deux professeurs de droit à l'université Paul-Cézanne Aix-Marseille III.
