Résumé
Ce manuel, « classique » de la collection, est entièrement remis à jour et cette 11e édition témoigne de son succès, couronné par le prix Lucien Dupont de l’Académie des sciences morales et politiques. Selon le souhait de l’auteur, il s’inscrit profondément dans le droit civil et dans une perspective judiciaire. Il est de plus conçu pour faciliter l’utilisation par le lecteur, qu’il soit étudiant ou professionnel.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Historique
Nature des droits d’auteur (et voisins)
PREMIÈRE PARTIE – DES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Titre premier. Naissance de la propriété
Définition de l’œuvre
Panorama des créations
Titre second. Éléments constitutifs des propriétés intellectuelles
Le droit moral
La variété des droits patrimoniaux
La famille de l’auteur
Les limites de la liberté de création
SECONDE PARTIE – DE LA MISE EN ŒUVRE DES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Titre premier. L’outil contractuel
Les contrats d’exploitation
La concertation
Titre second. L’outil répressif
L’action en contrefaçon
Éléments de droit judiciaire privé
Les procédures civiles d’exécution
Index des matières
Table des textes en vigueur
Autour de l'auteur
Pierre-Yves Gautier est professeur de droit privé à l’université Paris 2 Panthéon-Assas.
