Procédure pénale - Coralie Ambroise-Castérot - Thémis - Format Physique et Numérique | PUF  

Procédure pénale

Procédure pénale
Procédure pénale
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
19/08/2020

Résumé

PREMIÈRE PARTIE : L’organisation judiciaire pénale

Chapitre 1 – Les juridictions de droit commun

Chapitre 2 – Les juridictions d’exception

DEUXIÈME PARTIE : L’objet du procès pénal : action publique et action civile

Chapitre 1 – L’action publique

Chapitre 2 – L’action civile

TROISIÈME PARTIE : Le droit commun du procès pénal

Chapitre 1 – Les principes directeurs de la procédure pénale

Chapitre 2 – Les preuves

QUATRIÈME PARTIE : Les phases du procès pénal

TITRE 1 – La phase préparatoire

Chapitre 1 – Les enquêtes de police

Chapitre 2 – L’instruction

TITRE 2 – La phase décisoire

Chapitre 1 – Le jugement

Chapitre 2 – Les voies de recours

Caractéristiques

Nombre de pages: 
480
Code ISBN: 
978-2-13-082473-2
Numéro d'édition: 
3
Format
150 x 217 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction

Qu’est-ce que la procédure pénale
L’histoire de la procédure pénale
Les caractères de la procédure pénale

Première partie. — L’organisation judiciaire pénale

Les juridictions de droit commun
Les juridictions d’exception

Deuxième partie. — L’objet du procès pénal 

L'action publique 
L’action civile

Troisième partie. — Le droit commun du procès pénal

Les principes directeurs du procès pénal
Les preuves

Quatrième partie. — Les phases du procès pénal

Titre I. La phase préparatoire 
L’enquête
L’instruction

Titre II. La phase décisoire
Le jugement 
Les voies de recours

Autour de l'auteur

Coralie Ambroise-Castérot est professeur à l’Université de Nice-Sophia Antipolis. Elle est également membre du Haut Conseil de la Magistrature de Monaco.
Philippe Bonfils est professeur à l’Université Aix-Marseille III et directeur de l’Institut d’études judiciaires. Il est également avocat au Barreau de Marseille et vice-président de l’Association française de droit pénal.

36,00 €
Disponible
Livraison en France métropolitaine uniquement.

Librairie la plus proche

Expéditeur

Nos recommandations

La criminologie

La criminologie

Georges Picca

La criminologie

Georges Picca

Statistiques criminelles et enquêtes de victimation

Statistiques criminelles et enquêtes de victimation

Christophe Soullez
Les polices en France

Les polices en France

André-Michel Ventre

Les polices en France

André-Michel Ventre

Du procès pénal

Du procès pénal

Denis Salas

Du procès pénal

Denis Salas

Le juge d'instruction

Le juge d'instruction

Renaud Van Ruymbeke

Le juge d'instruction

Renaud Van Ruymbeke

Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d’instruction présente un double visage. Son...

La police administrative

La police administrative

Charles Vautrot-Schwarz

La police administrative

Charles Vautrot-Schwarz

Histoire de la justice

Histoire de la justice

Jean Foyer
La Cour pénale internationale

La Cour pénale internationale

Raphaëlle Nollez-Goldbach

La Cour pénale internationale

Raphaëlle Nollez-Goldbach

La justice pénale occupe une place centrale dans les relations internationales. La création récente de la Cour pénale internationale (CPI) et son entrée en...

La liberté sexuelle

La liberté sexuelle

Danièle Lochak

La liberté sexuelle

Danièle Lochak

Quelle peut et doit être la marge d'intervention de l'Etat en matière sexuelle ? Jusqu'où le droit peut-il intervenir pour limiter la libre volonté...

Les 100 mots de la justice

Les 100 mots de la justice

Denis Salas

Les 100 mots de la justice

Denis Salas

Qu’est-ce que la justice ? Comment la penser, comment la rendre ? Face à des questions aussi essentielles, un retour sur l’expérience de la chose judiciaire...

Les fichiers de police et de gendarmerie

Les fichiers de police et de gendarmerie

Christophe Soullez
ADN et enquêtes criminelles

ADN et enquêtes criminelles

François-Bernard Huyghe

ADN et enquêtes criminelles

François-Bernard Huyghe

Devenir juge

Devenir juge

Marc Boninchi

Devenir juge

Marc Boninchi

La Justice française s'est singularisée jusqu'en 1958 par un défaut évident, tant de sélectivité intellectuelle à son entrée que de formation préalable des...

Droit pénal général

Droit pénal général

Yves Mayaud

Droit pénal général

Yves Mayaud

Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au cœur de tout ce qui a trait à la répression. Il est subdivisé en quatre parties : la loi –...

Droit pénal international

Droit pénal international

André Huet

Droit pénal international

André Huet

Le droit pénal international est une branche du droit criminel qui règle l'ensemble des problèmes pénaux qui se posent au plan international. IL...