Résumé
Procedere, aller de l’avant. Pour être un droit au service du droit substantiel, la procédure civile n’en est pas moins essentielle en ce qu’elle permet la réalisation des droits. Droit de la pratique, mais aussi droit théorique qui permet de fixer les guides de la liberté de chacun des plaideurs et l’office de leur juge, la procédure est aujourd’hui une matière de premier plan : utile à la compréhension du système juridique et utile à la construction d’une démarche procédurale, du moment où un procès est envisagé à celui où il est engagé, conduit et abouti. Le présent ouvrage permet, en parcourant les concepts d’action, d’instance et de jugement, de tracer les principes qui guident une procédure respectueuse des droits fondamentaux et d’étudier les règles plus mécaniques qui en permettent l’avancement. Il sera, de ce fait, une source de réflexion précieuse pour toute personne souhaitant réfléchir au concept d’action en justice et à la mise en œuvre judiciaire des droits, comme pour celles et ceux qui en attendent un allié utile à la réalisation concrète de leurs droits. L’ouvrage se veut aussi un appui pour les étudiants préparant des concours pour lesquels la procédure civile est présente parmi les disciplines requises et aux cycles d’études de niveau doctoral.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE – L’ACTION EN JUSTICE
Titre premier – Notion d’action en justice
Titre second – Régime de l’action en justice
Titre troisième – Alternatives à l’action en justice
DEUXIÈME PARTIE – L’INSTANCE
Titre premier – Droit commun de l’instance
Titre second – Droit spécial de l’instance
TROISIÈME PARTIE – LE JUGEMENT
Titre premier – Théorie de la juridiction
Titre second – Régime des jugements
Titre troisième – Recours contre les décisions
Autour de l'auteur
Professeur agrégée des facultés de droit à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense, Soraya Amrani Mekki est membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme dont elle préside la sous-commission « Éthique, société et éducation aux droit de l’homme » et membre de l’Observatoire national de la laïcité et du comité de déontologie de la Haute autorité de santé. Spécialisée en droit processuel, elle est coauteur, en « Thémis », d’un ouvrage de Théorie générale du procès.
Professeur agrégé des facultés de droit à l’université Nice Sophia Antipolis, Yves Strickler occupe les fonctions de vice-doyen en charge de la recherche à la Faculté de droit et de science politique de Nice. Auteur, en « Thémis », du manuel Les biens, il dirige le Centre d’études et de recherches en droit des procédures et préside la section Grand Sud de la Cour européenne d’arbitrage.
