Résumé
Cet essai est une tentative de construction ou de rénovation de la déontologie des juristes, et non de destruction des déontologies en vigueur. Il s'agit d'une contribution à un débat sur la déontologie, qui est au cœur de l’évolution de la société.
L'œuvre propose deux perspectives, mêlées et complémentaires, que sont la modernisation des déontologies actuelles et l’élaboration d’un « chapeau » déontologique commun à tous les juristes. Elle affirme d’abord la nécessité d’une déontologie consubstantielle à leurs compétences. Elle procède ensuite à une critique des déontologies contemporaines, tant en ce qui concerne leur caractère « introuvable » que leur contenu. Vient ensuite le temps de la refondation autour de quelques valeurs essentielles que partagent tous les juristes : le service à la personne, l’indépendance et le secret professionnel. La réflexion s’achève avec une proposition de texte déontologique commun à tous les juristes.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 – Nécessité de la déontologie
Les enjeux
Le juriste mobilise ses compétences dans l’intérêt d’autrui
Une compétence technique et une compétence déontologique
La logique déontologique
Chapitre 2 – Insuffisances des déontologies contemporaines
État des lieux : une déontologie introuvable
L’émiettement formel
L’hétérogéneité matérielle
Critiques de fond : des déontologies…
…Professionalocentrées
…Bureaucratisées
…Étanches
Chapitre 3 – Refonder la déontologie
Le service de la personne au cœur de la déontologie
Une aspiration contemporaine
Bien faire du droit
Trancher et conseiller
Faire œuvre de pédagogie
Douter toujours
L’indépendance réaffirmée
À la recherche d’une obligation déontologique d’indépendance commune à tous les juristes
De quelques difficultés
Le secret professionnel étendu ?
Principe
Questionnements actuels
Le legal privilege des juristes d’entreprise
Le juriste, lanceur d’alerte ?
Conclusions
Citations
Autour de l'auteur
Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et sciences criminelles à l’université Jean Monnet de Saint-Étienne, membre du Centre de recherches critiques sur le droit et chercheur associé au Centre de recherches droit, sciences et techniques à l’université Paris I.
Didier Truchet est professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas, président du Conseil national du droit et membre du Comité consultatif national d’éthique. Aux Puf, il codirige la collection « Thémis » et est notamment l’auteur de Droit administratif (« Thémis », 2013) et de Droit public (« Que sais-je ? », 2014).
Ensemble, ils sont auteurs de La Déontologie des juristes (Puf, « Licence », 2010).
