Manuel de droit des régimes matrimoniaux
Auteur:
Collection:
Discipline:
Catégorie:
Livre
Date de parution:
01/08/2003
Résumé
A quoi servent les régimes matrimoniaux ? Ce sont les modalités dont les époux disposent pour librement organiser les liens patrimoniaux qui sont la conséquence nécessaire de leurs liens personnels. En fait les régimes matrimoniaux se trouvent à l'intersection entre le droit de la famille, le mariage ets une affaire entre des personnes, et le droit des successions, le mariage est aussi une affaire de biens.
Caractéristiques
Nombre de pages:
264
Code ISBN:
978-2-13-052151-8
Numéro d'édition:
1
Format
15 x 21.7 cm
Sommaire
Table des matières:
Ce manuel étudiant l'aspect patrimonial du mariage, est divisé en trois parties.
I -- L'institution, le régime primaire impératif
II -- La loi, le régime légal supplétif
III -- Le contrat, les régimes conventionnels
Autour de l'auteur
Bernard BEIGNIER est doyen de la Faculté de droit de l'Université des sciences sociales de Toulouse
