Manuel de droit des obligations - Alain Sériaux - Droit fondamental - Format Physique et Numérique | PUF  

Manuel de droit des obligations

Manuel de droit des obligations
Manuel de droit des obligations
Auteur: 
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
19/08/2020

Résumé

INTRODUCTION : LA NOTION D’OBLIGATION PREMIÈRE PARTIE : LES SOURCES DES OBLIGATIONS

Les différentes sources d’obligations

Le contrat : présentation Le consentement : réalité

Le consentement : validité

Le consentement : relativité

La capacité de contracter

Le contenu du contrat

Les sanctions d’un défaut de formation du contrat

Le lien contractuel

L’effet trans latif du contrat

L’inexécution : condamnation du débiteur

L’inexécution : libération du créancier

L’effet relatif des contrats

La cession de contrat

La notion de quasi -contrat

La gestion d’affaires

La répétition de l ’indu

L’enrichissement injustifié

La restitution in integrum

La responsabilité extracontractuelle : notion de délit et de quasi -délit

Le préjudice

Le fait personnel

Le fait des choses : régime général

Le fait des choses : régimes spéciaux

Le fait d’autrui : régimes spéciaux

Le fait d’autrui : régime général

Variae causarum figurae

Pluralité de responsables

Les accidents de la circulation

La réparation

SECONDE PARTIE : LE RÉGIME DES OBLIGATIONS

La preuve des obligations

Les modalités des obligations

La transmission des obligations

La transformation des obligations

Le paiement

Les garanties du paiement

Le paiement aménagé

Le paiement avec subrogation

Le paiement par compensation

Extinctions sans paiement

La prescription extinctive

Caractéristiques

Nombre de pages: 
420
Code ISBN: 
978-2-13-082621-7
Numéro d'édition: 
4
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction

Première partie : Les sources des obligations

Les différentes sources – La notion de contrat – Le consentement : réalité - intégrité - relativité – La capacité – L’objet – La cause – Le lien contractuel – L’interprétation des conventions – L’inéxécution : condamnation du débiteur - libération du créancier – L’effet relatif des conventions – La notion de quasi-contrat – La gestion des affaires – La répétition de l’indu – L’enrichissement sans cause – La restitution in integrum – La notion de délit et de quasi-délit – Le préjudice – Le fait personnel – Le fait des choses : régime général - régimes spéciaux – Le fait d’autrui : régimes spéciaux - régime général – Variae causarum figurae – La réparation – Les accidents de la circulation

Seconde partie : Le régime des obligations

La notion d’obligation – La preuve des obligations – Les modalités des obligations – Le paiement – Les garanties du paiement – Le paiement aménagé – Le paiement par compensation – Autres modes d’extinction – Le paiement avec subrogation – La délégation de paiement – La cession de créance – Autres modes de transmission

Autour de l'auteur

Alain Sériaux est né en 1954 ; il est agrégé des facultés de droit depuis 1982. Il est actuellement professeur à l’université de Perpignan, après avoir successivement enseigné en cette qualité dans les universités de d’Aix-Marseille et de Paris XII. Il a publié de nombreux ouvrages et études sur divers aspects du droit (droit civil, droit commercial, droit pénal, droit du travail, droit canonique et philosophie du droit).

25,00 €
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