Résumé
Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment le droit appréhende et encadre l’activité économique et permet aux entreprises d’évoluer dans un environnement aussi propice que possible à leur développement.
En dix leçons sont successivement représentés : le cadre général du droit commercial, la liberté d’entreprendre, la notion d’acte de commerce et de commerçant, la réglementation de la concurrence, le fonds de commerce, le bail commercial et les contrats de distribution, la réglementation des pratiques commerciales ainsi que le règlement des litiges commerciaux et des difficultés des entreprises.
Caractéristiques
Sommaire
Leçon 1 : Prolégomènes
Leçon 2 : La liberté d’entreprendre
Leçon 3 : L'acte de commerce
Leçon 4 : Le commerçant
Leçon 5 : L’interdiction de la concurrence déloyale et des pratiques anticoncurrentielles
Leçon 6 : Le fonds de commerce
Leçon 7 : Le bail commercial
Leçon 8 : La distribution des produits et des services
Leçon 9 : L’encadrement des pratiques commerciales entre les professionnels
Leçon 10 : Les litiges commerciaux et les difficultés de l'entreprise
Autour de l'auteur
François-Xavier Lucas est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Paris I Panthéon-Sorbonne). Il est l’auteur du Manuel de Droit de la faillite, dans la même collection.
Didier Poracchia est professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Paris I Panthéon-Sorbonne).
