L'impossible code civil - Jean-Louis Halpérin - Histoires - Format Physique et Numérique | PUF  

L'impossible code civil

L'impossible code civil
L'impossible code civil
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
01/05/1992

Caractéristiques

Nombre de pages: 
320
Code ISBN: 
978-2-13-044356-8
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

PRÉFACE DE PIERRE CHAUNU, 3

INTRODUCTION, 9

CHAPITRE 1 / Les lenteurs de l'unification, 19

  La marqueterie de l'ancien droit, 19

  Les juristes à la recherche d'un droit français, 30

  Le roi et ses peuples face à la codification, 37

CHAPITRE 2 / Les chemins de la réforme, 51

  La révolution du droit naturel moderne, 51

  Les réserves des philosophes français à l'égard du droit naturel, 59

  La société des juristes face aux changements du droit, 64

CHAPITRE 3 / Les prémisses de la codification, 77

  Une démarche prudente dans la direction du Code civil, 80

  Des audaces nouvelles dans la réforme du droit civil, 87

  Vers une législation de circonstance, 97

CHAPITRE 4 / Le code manqué, 109

  A la recherche d'un Code républicain, 109

  L'atelier du comité de législation, 115

  Un projet authentiquement révolutionnaire ?, 123

  L'enterrement du Code, 131

CHAPITRE 5 / Les lois de combat de l'an II, 143

  Des lois provisoires en attendant le Code civil ?, 144

  Des lois de rupture ?, 154

CHAPITRE 6 / Faire parler les lois, 169

  Juges patriotes ou juges sans-culottes, 170

  La fin des hommes de loi ?, 180

  Droit civil, droit des citoyens, 189

CHAPITRE 7 / Au cœur de la rétroactivité, 201

  Un code pour rien ?, 205

  Le réveil du peuple, 215

  La réaction en marche, 222

CHAPITRE 8 / Les revirements du Directoire, 231

  La dernière chance de Cambacérès, 232

  Échec et mat , 240

  De droite et de gauche, 250

CHAPITRE 9 / L'aboutissement consulaire, 263

  Les conditions de la réussite, 264

  La rançon du succès, 275

CONCLUSION, 287

BIBLIOGRAPHIE, 297

INDEX, 305

16,23 €
Disponible
Livraison en France métropolitaine uniquement.

Librairie la plus proche

Expéditeur

Nos recommandations

La justice en France

La justice en France

Michèle-Laure Rassat

La justice en France

Michèle-Laure Rassat

Le système juridique français est le résultat d'une histoire dont le résultat est une construction non strictement rationnelle des ordres de juridictions....

Les grandes dates du droit

Les grandes dates du droit

François de Fontette

Les grandes dates du droit

François de Fontette

Cet ouvrage propose les principales dates d'une discipline plurimillénaire, le droit. Un bref commentaire vient éclairer le sens et l'intérêt de chaque date...

Les droits de la femme des origines à nos jours

Les droits de la femme des origines à nos jours

Ney Bensadon
Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Alain Wijffels

Introduction historique au droit

Alain Wijffels

PREMIÈRE PARTIE : du ive au xie siècle Le creuset de la tradition juridique occidentale
I – Repères chronologiques : histoire...

Le flou du droit

Le flou du droit

Mireille Delmas-Marty

Le flou du droit

Mireille Delmas-Marty

Le droit peut-il être flou ? Publié pour la première fois en 1986, cet ouvrage se révèle être précurseur d'une dimension du droit apparaissant même...

Le sang contaminé

Le sang contaminé

Olivier Beaud

Le sang contaminé

Olivier Beaud

Des faits, un dossier, des pièces. Ils semblent ne guère intéresser la plupart. Et si l'affaire était moins simple qu'on ne le voudrait ? Et si la...

Le système juridique entre ordre et désordre

Le système juridique entre ordre et désordre

François Ost

Le système juridique entre ordre et désordre

François Ost

C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité...

Histoire du droit

Histoire du droit

Jean-Marie Carbasse

Histoire du droit

Jean-Marie Carbasse

La formation de la pensée juridique moderne

La formation de la pensée juridique moderne

Michel Villey

La formation de la pensée juridique moderne

Michel Villey

Comment le droit est-il conçu à l’époque moderne et selon quels critères y pense-t-on la justice ?
Quels sont les penseurs et les travaux qui...

La philosophie du droit

La philosophie du droit

Michel Troper

La philosophie du droit

Michel Troper

Ce QSJ s'inscrit dans la refonte des QSJ droit et reprend le célèbre QSJ consacré au même sujet par Henri Batifol et s'adresse aux étudiants de...

Le métier d'avocat en France

Le métier d'avocat en France

Gérald Pandelon

Le métier d'avocat en France

Gérald Pandelon

Quels sont les grands principes qui régissent la profession d’avocat ? Comment s’y forme-t-on ? Quels sont les droits de la...

Cassation française et révision allemande

Cassation française et révision allemande

Frédérique Ferrand

Cassation française et révision allemande

Frédérique Ferrand

Compare les textes et les jurisprudences entre la France et l'Allemagne : le droit allemand est plus sévère et restrictif que la législation française en...

Écrire la Constitution non écrite

Écrire la Constitution non écrite

Denis Baranger

Écrire la Constitution non écrite

Denis Baranger

La constitution britannique n'est pas, comme celles de la France et des États-Unis, une loi constitutionnelle écrite. Ses idées centrales ont été élaborées...

Introduction au droit

Introduction au droit

Muriel Fabre-Magnan

Introduction au droit

Muriel Fabre-Magnan

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom, et aussi sans doute d’un domicile et d’une...

Le droit et la nécessité

Le droit et la nécessité

Michel Troper