Caractéristiques
Sommaire
PRÉFACE DE PIERRE CHAUNU, 3
INTRODUCTION, 9
CHAPITRE 1 / Les lenteurs de l'unification, 19
La marqueterie de l'ancien droit, 19
Les juristes à la recherche d'un droit français, 30
Le roi et ses peuples face à la codification, 37
CHAPITRE 2 / Les chemins de la réforme, 51
La révolution du droit naturel moderne, 51
Les réserves des philosophes français à l'égard du droit naturel, 59
La société des juristes face aux changements du droit, 64
CHAPITRE 3 / Les prémisses de la codification, 77
Une démarche prudente dans la direction du Code civil, 80
Des audaces nouvelles dans la réforme du droit civil, 87
Vers une législation de circonstance, 97
CHAPITRE 4 / Le code manqué, 109
A la recherche d'un Code républicain, 109
L'atelier du comité de législation, 115
Un projet authentiquement révolutionnaire ?, 123
L'enterrement du Code, 131
CHAPITRE 5 / Les lois de combat de l'an II, 143
Des lois provisoires en attendant le Code civil ?, 144
Des lois de rupture ?, 154
CHAPITRE 6 / Faire parler les lois, 169
Juges patriotes ou juges sans-culottes, 170
La fin des hommes de loi ?, 180
Droit civil, droit des citoyens, 189
CHAPITRE 7 / Au cœur de la rétroactivité, 201
Un code pour rien ?, 205
Le réveil du peuple, 215
La réaction en marche, 222
CHAPITRE 8 / Les revirements du Directoire, 231
La dernière chance de Cambacérès, 232
Échec et mat , 240
De droite et de gauche, 250
CHAPITRE 9 / L'aboutissement consulaire, 263
Les conditions de la réussite, 264
La rançon du succès, 275
CONCLUSION, 287
BIBLIOGRAPHIE, 297
INDEX, 305
