Les sources du droit - Stefan Goltzberg - Que sais-je ? - Format Physique et Numérique | PUF  

Les sources du droit

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Les sources du droit
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Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
07/09/2016
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Résumé

Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C’est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l’issue d’un procès.
Or, le précédent doit-il l’emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ?
Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s’appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.


À lire également en Que sais-je ?...
Introduction au droit, Muriel Fabre-Magnan
La philosophie du droit, Michel Troper


Caractéristiques

Nombre de pages: 
128
Code ISBN: 
978-2-13-074860-1
Numéro de tome: 
4061
Numéro d'édition: 
1
Format
11.5 x 17.6 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction


 Chapitre premier – Source, origine et prémisse


Chapitre II – Évolution de la notion de source du droit


I. – Cicéron, père de la métaphore ?
II. – Le tournant du XIXe siècle
III. – Auteurs anglophones
IV. – La littérature francophone


 Chapitre III – Les sources du droit


I. – La loi
II. – La coutume
III. – La jurisprudence
IV. – La doctrine
V. – D’autres sources


 Chapitre IV – Transformation des sources : du formalisme à la ventriloquie


I. – Formalisme et consensualisme
II. – Règle versus cas, deux types de casuistiques
III. – Promulgation, publication, affichage, signature, ratification
IV. – Compilation, codification, canonisation
V. – Mise par écrit, légalisation de la coutume
VI. – Désuétude : coutume contra legem
VII. – Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités
VIII. – Interdit du commentaire : Justinien, Code civil
IX. – Ventriloquie


 Chapitre V – Droit comparé


I. – La famille romano-germanique
II. – La common law
III. – Les systèmes mixtes
IV. – La Bible hébraïque comme source du droit


Conclusion
Bibliographie

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Chargé de recherche FNRS au Centre Perelman de philosophie du droit (Université libre de Bruxelles), Stefan Goltzberg assure des enseignements au Collège d’Europe (Bruges), à l’université de Liège ou encore au Parlement européen. Il est notamment l’auteur de L’Argumentation juridique (Dalloz, 2013 ; rééd. 2015).

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