Résumé
"Les sectes, qui font désormais partie du paysage religieux contemporain, inquiètent la population et posent à nouveau la question du traitement juridique du phénomène religieux. Si un grand nombre de publications scientifiques ont tenté de fournir des clefs de compréhension du phénomène, aucune n'a à ce jour traité globalement des activités et des institutions sectaires en France par branche du droit : droit international, constitutionnel, administratif, local alsacien-mosellan, pénal, fiscal, de la famille, social, du travail et des associations.
Cet ouvrage collectif, tout en constituant un véritable inventaire exhaustif de la situation des sectes confrontées au droit français, apporte des éclairages susceptibles de favoriser l'émergence de solutions nouvelles. Des réflexions historiques et sociologiques ainsi qu'une synthèse intégrant des éléments de droit comparé des religions complètent utilement cet ouvrage de référence."
Texte de couverture
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Francis Messner
ÉLÉMENTS DE DÉFINITION
Aperçu historique sur la notion de secte
Guillaume Leyte
Les définitions sociologiques de la secte
Jean-Paul Willaime
« Sectes chrétiennes traditionnelles » et « mouvements religieux contemporains » nés et implantés en France au cours du XXe siècle
Philippe Le Vallois
Une définition juridique des sectes ?
Jean-Marie Woehrling
LA « SECTE » EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS
Les nouveaux mouvements religieux et le droit international
Jean Duffar
La « secte » en droit constitutionnel
Philippe Ségur
La secte en droit administratif
Pierre-Henri Prélot
« Sectes » et droit local alsacien-mosellan
Francis Messner
LES ACTIVITÉS « SECTAIRES »
Les pouvoirs publics face aux sectes en France
Brigitte Basdevant-Gaudemet
Activités sectaires et droit pénal
Renée Koering-Joulin
Droit fiscal et sectes. « Le gourou et le fisc »
Guy Siat
Activités « sectaires » et droit de la famille
Jacqueline Flauss-Diem
L’ORGANISATION JURIDIQUE DES « SECTES »
Sectes et droit du travail
Pierre Strasser
Statut des ministres du culte et secte
Magalie Flores-Lonjou
Sectes et association
Éric Sander
Synthèse des travaux
Patrice Rolland
Synthèse des travaux
Rik Torfs
Éléments bibliographiques
Annick Messner
Jurisprudence
Liste des auteurs
Autour de l'auteur
Francis Messner est directeur de recherches au CNRS, il dirige le Centre "Société, droit et religion en Europe". Il a publié plusieurs ouvrages sur la religion et l'école, les statuts de l'enseignement religieux, le financement des Eglises
