Résumé
Cet ouvrage s'attache à situer les principes fondateurs de l'Union européenne en les confrontant aux notions de valeurs et catégories juridiques, en précisant leurs origines et antécédents historiques et en mettant en évidence la dimension externe à l'Union qui leur est conférée. Il les situe aussi par rapport aux fonctions qu'ils sont susceptibles de remplir.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Première partie : Situation des principes fondateurs 1 -- Principes fondateurs, principes généraux du droit et des valeurs 2 -- Aux origines de la liste des principes fondateurs 3 -- Les fonctions des principes fondateurs 4 -- La dimension externe des principes fondateurs
Deuxième partie : Identification des principes fondateurs 1 -- Identification à partir des constitutions nationales 2 -- Identification à partir de la Convention européenne des droits de l'homme et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme 3 -- Identification à partir des actes communautaires "déclaratoires" 4 -- Identification dans la doctrine
Troisième partie : Présentation des principes fondateurs 1 -- Le principe de liberté 2 -- Le principe de démocratie 3 -- Le principe du respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales 4 -- Le principe de l'Etat de droit 5 -- Le principe de dignité humaine 6 -- Le principe d'égalité 7 -- Le principe de solidarité
Epilogue : Les principes fondateurs de l'Union dans les travaux de la Convention européenne
Annexes : Bibliographie -- Index
Autour de l'auteur
Ouvrage publié sous la direction de Joël MOLINIER, professeur à l'Université des sciences sociales de Toulouse I, directeur de l'IREDE
