Résumé
Dans l'esprit de la collection Thémis, cet ouvrage offre au lecteur à la fois une présentation synthétique et didactique du droit des obligations (contrats, responsabilité et régime des obligations), et les moyens d'en approfondir l'étude et d'en comprendre la portée et les enjeux. Une large place est ainsi faite à l'histoire du droit, au droit européen (avec notamment la présentation des différents projets de Principes ou de Codes européens des contrats) ou encore au droit comparé (notamment au droit américain).
On y trouve également de très nombreux renvois aux analyses des autres disciplines : juridiques (tout le droit non-civil du contrat, par exemple le droit de la concurrence, de la consommation, ou encore le droit du travail) et non-juridiques (en particulier un exposé détaillé de l'analyse économique du droit, du mouvement "Law and Economics" aux néo-institutionnalistes).
Ainsi conçu, ce Thémis répond aussi bien aux besoins des étudiants faisant l'apprentissage de la discipline qu'aux chercheurs - juristes et même non-juristes - désireux d'en connaître les derniers développements.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction générale : notion et sources des obligations
Livre I -- LES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES
Première partie : L'accord des volontés, le contrat : 1 -- L'histoire du droit des contrats 2 -- Les principes fondateurs 3 -- Les fonctions 4 -- Les sources 5 -- Les conflits de lois en droit des contrats 6 -- Contrats de droit public et de droit privé
A -- La définition du contrat B -- La formation du contrat : existence du contrat -- Validité du contrat C -- L'exécution du contrat
Deuxième partie : La volonté d'un seul, l'engagement unilatéral
Livre II -- LES ENGAGEMENTS INVOLONTAIRES
Première partie : Le dommage injustement causé à autrui, la responsabilité civile délictuelle : 1 -- Les conditions 2 -- Les conséquences
Deuxième partie : L'avantage indûment reçu d'autrui, les quasi-contrats
Autour de l'auteur
Muriel FABRE-MAGNAN est professeur à l'Université de Paris I - Panthéon Sorbonne
