Résumé
Les armes biologiques peuvent être relativement simples : leur fabrication artisanale ne nécessite ni expertise avancée ni infrastructures complexes. Les agents bactériens, viraux et toxiques utilisables à des fins malveillantes sont certes répertoriés, leur acquisition et leur circulation sont sévèrement encadrées, mais l’absence de mesures de vérification crédibles limite l’efficacité de la convention qui interdit le développement de ces armes. De plus, les progrès de la biologie et des biotechnologies accroissent la diversité et la « perversité » des risques.
Dans ces conditions, comment obtenir que les connaissances en sciences de la vie soient mises exclusivement au service du bien-être général et ne contribuent pas, par imprudence, à la prolifération de moyens de destruction ? Comment éviter la manipulation d’agents biologiques dangereux, alors que les recherches sur la prévention et le traitement des maladies qu’ils entraînent l’exigent ? Comment concilier des impératifs de sécurité avec ceux de liberté et d’indépendance des chercheurs, qui sont indispensables à l’avancée des connaissances ?
Telles sont les questions posées par ce rapport de l’Académie des sciences. Elles rejoignent celles du Livre Blanc de la Défense du 17 juin 2008, qui fait du bioterrorisme une priorité absolue. Après un rappel historique montrant que les craintes ne sont pas illusoires, cette étude fait le point sur les responsabilités des laboratoires de recherche et des autorités en charge de la nation, sur les limites éthiques et déontologiques qu’elles entraînent, notamment en ce qui concerne les publications de résultats scientifiques et techniques potentiellement proliférants. Une réflexion sur la difficile notion de secret était indispensable dans le cadre de cette étude, qui se termine par des propositions concrètes : l’instauration des codes de conduite et de règles éthiques, la sensibilisation du public, l’intérêt de créer un organe national scientifique pour la biosécurité et la nécessaire harmonisation internationale des mesures d’évaluation et de financement des projets.
Cet ouvrage est destiné aux pouvoirs publics et à tous ceux qui doivent veiller à ce que les progrès des sciences de la vie ne soient pas dévoyés par des États ou des groupes terroristes. Il s’adresse également à tout citoyen souhaitant s’informer de l’évolution des risques dans ce domaine.
Caractéristiques
Sommaire
Avant-propos
Exposé des motifs
Chapitre premier. — En guise de préambule : problèmes et limites de l'engagement des hommes de science
1. Les scientifiques au service de la science des armes
2. 1955 : le Manifeste Russell-Einstein
3. 1975 : la conférence d'Asilomar, un exemple unique d'autodiscipline en biologie
4. 2005 : troisième réunion préparatoire à la 6ème conférence des Parties
Chapitre II. — Histoire des armes biologiques
1. Le programme français
2. Le programme japonais
3. Le programme soviétique
4. Le programme britannique
5. Le programme américain
6. Le programme irakien
7. Le programme sud-africain
8. Le bioterrorisme
9. La grande menace
10. Les leçons de l'Histoire
11. Liberté et secret
Chapitre III. — Nouvelles menaces
1. Caractéristiques des « armes biologiques »
2. Classification des principaux agents connus
3. Nouveaux dangers liés aux progrès de la biologie
4. La dérive des recherches
5. Vulnérabilité et diversité biologique
Chapitre IV. — Les conventions internationales contre la prolifération des armes biologiques et leurs limites
1. Le Protocole de Genève de 1925
2. La Convention de 1972
3. Mise en vigueur de la Convention d'interdiction des armes biologiques et à toxines (1975)
4. Dispositions législatives et réglementaires en France et dans le monde
5. La résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies (2004)
6. La 6ème conférence de 2006 et l'importance des organisations académiques et non gouvernementales sur la responsabilité des scientifiques dans la non-prolifération
Chapitre V. — Transparence ou secret ?
1. Proximité des risques
2. Difficultés liées à la dualité des recherches
3. Nécessité de la transparence ?
4. Estimation du bénéfice-risque
Chapitre VI. — Réflexions de la communauté scientifique anglo-saxonne
1. Les initiatives aux États-Unis et au Royaume-Uni sur la restriction des projets dangereux
2. Rapport et recommandations de la National Academy of Sciences des États-Unis
3. Le Rapport Lemon
Chapitre VII. — Réflexions de l'Union européenne
1. Livre vert sur la préparation à la menace biologique
2. Propositions du Conseil de l'Union européenne
Chapitre VIII. — Propositions de l'Académie des sciences aux pouvoirs publics
1. Engagements interacadémiques
2. Organisation d'un forum national
3. Mise en place d'un comité scientifique de surveillance pour la biosécurité
4. Une action et une réflexion à l'échelle internationale
5. Code de conduite et engagement des biologistes
Partie de l'ouvrage en anglais :
Table of contents
General introduction
Chapter VIII. — Recommendations to the public authorities
Bibliographie
Annexes
Convention de Genève de 1925 — Articles de la Convention d'interdiction des armes biologiques (CIAB) de 1972 — Les conférences quinquennales des États parties à la CIAB — Législation française et réglementation par rapport aux obligations de la CIAB — Liste de l'arrêté du 30 juillet 2004 — La Convention d'interdiction des armes chimiques — Le traité de non-prolifération des armes biologiques — Extrait du questionnaire du Livre vert — Déclaration interacadémique sur la biosécurité — Responsabilité des chercheurs — Listes d'agents considérés par le Groupe Australie
Autour de l'auteur
Ouvrage publié sous l'égide de l'Académie des sciences sous la direction de Henri Korn, directeur de recherche émérite à l'INSERM, professeur honoraire à l'Institut Pasteur et membre de l'Académie des sciences, Patrick Berche, professeur de microbiologie à la Faculté de Médecine Paris-Descartes, Patrice Binder, médecin général, directeur de l'Institut de Médecine Aérospatiale et du Service de Santé des armées.
