Résumé
Thèse revisée pour la publication réalisée sous la direction du professeur Bernard Gazier
L'analyse comparative présentée dans cet ouvrage s'appuie sur un cadre théorique alternatif à celui de l'économie orthodoxe, l'institutionnalisme de John R. Commons, qui permet de renouveler l'étude des politiques sociales. Elle s'élabore également dans une perspective féministe, montrant que l'étude des formes contemporaines de régulation du travail qui prennent leur source dans les politiques d'assistance sociale, requiert un regard transversal sur la sécurité social, l'emploi et la famille, espaces de production et de reproduction. La lutte contre la pauvreté ou l'exclusion est un combat perdu d'avance si elle ne s'appuie pas sur une vision intégrée des problèmes et des solutions. C'est donc au bout du compte, une réflexion sur la dynamique des droits et des devoirs dans les principales institutions garantes de la sécurité économique dans nos sociétés, que ce livre est consacré.
Comparaison entre les cas français et américains : deux conceptions de la relation sociale entre les pauvres et l'Etat s'opposent, il s'en dégage deux logiques différenciées de la réciprocité.
Caractéristiques
Sommaire
Remerciements, 1
Avant-propos, 3
Acronymes, 7
INTRODUCTION - LA RELATION ASSISTANCIELLE : WORKFARE, INSERTION ET RÉCIPROCITÉ
La relation assistancielle : une « nouvelle » réciprocité
Les problèmes de terminologie
Des notions polysémiques mais distinctes
L’objet d’étude
L’assistance sociale : un transfert sélectif
Les contradictions de l’institution assistancielle
La question de l’employabilité
Le cadre théorique
L’institutionnalisme de John R. Commons
L’institutionnalisme et l’approche féministe des politiques sociales
Première partie
Une analyse institutionnaliste de la relation assistancielle
1. LA RELATION ASSISTANCIELLE À LA LUMIÈRE DE L’INSTITUTIONNALISME DE JOHN r. commons
La théorie institutionnaliste de John R. Commons
Une rupture radicale avec l’économie orthodoxe
Quelques concepts théoriques commonsiens
Une conceptualisation institutionnaliste commonsienne de l’assistance
L’assistance sociale : un going concern
Assistance sociale et réciprocité,
La multidimensionnalité de la relation assistancielle : la « transaction »,
La relation assistancielle : une figure transactionnelle duale
Le workfare et l’insertion : une transformation fondamentale de l’institution de l’assistance sociale
De nouvelles « règles du jeu »,
Une nouvelle dynamique organisationnelle
Un nouvel espace de négociation
Deuxième partie
Le workfare et l’insertion : l’analyse comparative des institutions d’assistance aux États-Unis et en France
2. LES ANTÉCÉDENTS GÉNÉALOGIQUES DU WORKFARE ET DE L’INSERTION
L’assistance dans l’histoire : changement et continuité
Les États-Unis : la coutume du « mérite »
La coutume britannique des lois sur les pauvres
Les politiques d’assistance américaines
Des pensions pour les mères jusqu’à l’AFDC-TANF
La France : la coutume de la « solidarité »
La Révolution de 1789 : la tradition républicaine
Depuis le XIXe siècle : la diffusion des règles opérantes de la solidarité
3. LA SÉCURITÉ SOCIALE ET L’ASSISTANCE : UN PAYSAGE À GÉOMÉTRIE VARIABLE
Sécurité sociale, famille et emploi
La sécurité sociale : deux systèmes fortement différenciés
Famille et emploi : des dynamiques institutionnelles spécifiques,
L’AFDC-TANF et le RMI
Deux pôles dans la structuration de l’assistance sociale
Des niveaux de centralisation différents
4. LE « QUASI-MARCHANDAGE » DANS LA RELATION ASSISTANCIELLE
L’institution d’un « sujet-citoyen » de l’assistance
Les figures de l’allocataire : le « dépendant » et l’ « exclu »,
La pauvreté des mères seules : dépendance et autonomie
L’exclu ou les carences de la société,
Les figures de la citoyenneté : « obligation » des pauvres et « dette » de la Nation,
Les États-Unis : les « obligations sociales de la citoyenneté »,
La nouvelle « dette sociale » de la citoyenneté en France
La régulation du « quasi-contrat assistanciel »
L’étendue des obligations du workfare
Une dualité de statut : la mère et la travailleuse salariée
Une application différenciée selon le sexe
La teneur des obligations du workfare
La diffusion de la contrepartie assistancielle
L’outil du contrat
5. LA MISE EN ŒUVRE : L’ÉPREUVE DU RÉEL,
La mise en œuvre des
Autour de l'auteur
Sylvie MOREL est professeur à l'Université Laval au Québec
