Résumé
L'ouvrage présente les dix notions principales qui structurent le droit de l’Union européenne et permettent d’en comprendre le fonctionnement : l’intégration (effet direct et primauté), l’autonomie, la subsidiarité, la diversité, l’effectivité, la confiance mutuelle, le marché, la non-discrimination, la citoyenneté et l’État de droit.
Pour chaque notion, l’ouvrage vise à présenter une synthèse de l'état des connaissances, du droit positif incluant la jurisprudence la plus récente. De nombreuses références bibliographiques permettent d’approfondir certains points et d’ouvrir la réflexion vers d’autres disciplines.
Cet ouvrage est adapté aux étudiants de tous niveaux, mais aussi aux chercheurs et professionnels du droit, ainsi qu’à toute personne souhaitant aborder le droit de l’Union européenne en se concentrant sur les notions qui en font l'ossature. Destiné à faciliter la compréhension du droit de l’Union européenne et de sa logique générale, l'ouvrage est également d’une grande utilité pour préparer les concours menant aux carrières juridiques ou aux postes dans l’administration publique.
Caractéristiques
Sommaire
Liste des principales abréviations utilisées
Avant-propos
Notion n° 1 : L’intégration
Section 1 – les fondements de l’intégration
Section 2 – Les attributs de l’intégration
Section 3 – La portée de l’intégration
Notion n° 2 : l’autonomie
Section 1 - L’autonomie systémique de l’ordre juridique de l’Union européenne
Section 2 - L’autonomie des États membres
Notion n° 3 : La subsidiarité
Section 1 - Portée et fonctions du principe de subsidiarité
Section 2 - Le contenu ambivalent du principe de subsidiarité
Section 3 - Le contrôle du respect du principe de subsidiarité
Notion n° 4 : La diversité
Section 1 - La préservation explicite de la diversité : diversité culturelle et linguistique dans l’Union européenne
Section 2 - La prise en compte implicite de la diversité à travers la différenciation
Notion n° 5 : L’effectivité
Section 1 - Les usages de l’effectivité, principe au service du projet d’intégration
Section 2 - Les instruments de garantie de l’effectivité du droit de l’Union
Notion n° 6 : la confiance mutuelle
Section 1 – Extension et fondamentalisation du principe de confiance mutuelle
Section 2 - Fondement, portée et limite du principe de confiance mutuelle
Notion n° 7 : Le marché
Section 1 – La centralité de la notion de marché dans le processus d’intégration
Section 2 – La conception initiale du marché intérieur
Section 3 – La mutation de la conception du marché intérieur
Section 4 – la logique principielle du marché
Notion n° 8 : la non-discrimination
Section 1 - Les figures du principe de non-discrimination
Section 2 - Les contours du principe de non-discrimination
Section 3 - Les politiques de non-discrimination
Notion n° 9 : La citoyenneté
Section 1 - La citoyenneté de l’Union, marqueur d’un projet politique pour l’Union
Section 2 - La citoyenneté de l’Union, instrument d’une intégration renforcée des ressortissants des États membres ?
Notion n° 10 : l’État de droit
Section 1 - La dimension formelle de l’État de droit
Section 2 - La dimension matérielle de l’État de droit : la protection des droits fondamentaux
Index alphabétique
Table des matières
Autour de l'auteur
Gaëlle Marti est professeure de droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3, où elle dirige le Centre d’études européennes. Spécialisée en droit de l’Union européenne, elle est titulaire depuis 2022 de la Chaire Jean Monnet ProValUE (Promotion et préservation des valeurs de l’Union européenne).
