Les constitutions de la France

Auteur:

Maurice Duverger

Collection:

Que sais-je ?

Discipline:

Droit et Science politique

Catégorie:

Livre

Date de parution:

10/09/2004

Résumé

Le mot "constitution" appliqué à la nation désigne l'ensemble de ses institutions. Cet ouvrage décrit l'ensemble des constitutions de la France, depuis l'Ancien Régime jusqu'à nos jours et permet ainsi de situer nos institutions actuelles dans leur cadre historique.

Caractéristiques

Nombre de pages:

128

Code ISBN:

978-2-13-054608-5

Numéro de tome:

162

Numéro d'édition:

Format

11.5 x 17.6 cm

Sommaire

Table des matières:

Introduction

Chapitre I L’Ancien Régime : évolution d’une constitution coutumière

I. L’évolution des institutions : 1. Le roi, 11; 2. Les auxiliaires du roi : ministres et conseils ; 3. Les institutions quasi représentatives II. Le développement de l’idée de constitution : 1. Les lois fondamentales de la monarchie ; 2. La doctrine du Contrat social.

Chapitre II Les révolutions et la valse des constitutions

I. Le premier cycle révolutionnaire (1789-1814) : 1. La limitation de la monarchie (1789-1792) ; 2. La Première République ; 3. La dictature napoléonienne II. Le second cycle révolutionnaire (1814-1870) : 1. Les monarchies limitées ; 2. La Seconde République ; 3. La dictature impériale et son évolution (1851-1870).

Chapitre III La république parlementaire : stabilité constitutionnelle et instabilité gouvernementale

I. La III^e République (1870-1940) : 1. Le régime des lois constitutionnelles de 1875 ; 2. La transformation coutumière de la Constitution de 1875 II. L’interrègne de 1940-1946 : 1. Le gouvernement de Vichy ; 2. La France libre et le gouvernement provisoire de la République III. La IV^e République (1946-1958) : 1. L’élaboration de la Constitution de 1946 ; 2. Le régime de la Constitution de 1946.

Chapitre IV La république semi-présidentielle : puissance et stabilité gouvernementales

I. L’établissement de la république semi-présidentielle : 1. Du putsch au référendum : l’établissement de la Constitution de 1958 ; 2. Le texte de la Constitution de 1958 : un parlementarisme orléaniste et rationalisé ; 3. La réforme constitutionnelle de 1962 et le régime semi-présidentiel II. Le régime semi-présidentiel français : 1. La pratique du régime de 1962 à 1986, de 1988 à 1993 et de 1995 à 1996 : le Président chef de la majorité ; 2. La pratique du régime en cas de cohabitation du Président et d’une majorité de tendances opposées ; 3. Une autre pratique possible du régime : l’absence d’une majorité parlementaire stable.

Conclusion