Les constitutions de l'URSS et de la Russie

  Chapitre I — Contradictions dans l’histoire constitutionnelle de l’URSS et de la Russie, 3

    I. Un espace politique en fission et en fusion, 7 — II. Passé russe et soviétique et présent de la République de Russie, 9 — III. Max Weber et le pseudo-constitutionnalisme de l’autocratie, 12 — IV. La dictature de Parti unique, 14 — V. La transition vers le pluralisme politique et économique, 20 — VI. La constitution, texte et contexte, 23.

  Chapitre II — La Révolution de 1905 : autocratie ou régime constitutionnel, 26

    I. Présentation, 26 — II. Le point de vue des constitutionnels-démocrates en 1904, 28 ; Préface à Loi fondamentale de l’Empire russe. Projet élaboré par le parti Cadet, 29 — III. Le Manifeste du 17 octobre 1905, 30 — IV. Lénine, l’Assemblée constituante et la nature de la révolution, 31 ; Projet de résolution sur le gouvernement révolutionnaire provisoire, 32 — V. Les Lois fondamentales de 1906, exposées par Paul Milioukov, 33 — VI. Le « coup d’État » du 3 juin 1907, selon Paul Milioukov, 36.

  Chapitre III — Lénine et la Constitution épuratrice de 1918, 39

    I. Présentation, 39 — II. Loi fondamentale de la République socialiste fédérative des Soviets de Russie (1918) (extraits), 40.

  Chapitre IV — La fondation de l’URSS et la Constitution de 1924, 47

    I. Présentation, 47 — II. Loi fondamentale de l’URSS de 1924 (extraits), 49.

  Chapitre V — La démocratie selon Staline : la Constitution de 1936, 53

    I. Présentation, 53 — II. Loi fondamentale de l’URSS de 1936 (extraits) , 55 — III. Rapport de Staline au VIII^e Congrès des Soviets de l’URSS, le 25 novembre 1936 « Sur le projet de Constitution de l’URSS » (extrait), 58.

  Chapitre VI — Le parti « noyau dirigeant » : la Constitution de 1977, 60

    I. Présentation, 60 — II. Constitution de l’URSS de 1977 (extraits), 61 — III. Statuts du Parti communiste d’Union soviétique (version 1966, extraits), 68.

  Chapitre VII — La perestroïka et l’impossible révision de la Constitution de 1977, 70

    I. Présentation, 70 — II. Quelques articles de la Constitution de 1977 révisés le 14 mars 1990, 76.

  Chapitre VIII — La Russie, État de droit multinational : la Constitution de 1993, 78

    I. Présentation, 78 — II. Constitution (loi fondamentale) de la Fédération de Russie, approuvée par le référendum du 12 décembre 1993 (texte intégral), 88.

  Bibliographie, 125