Caractéristiques
Sommaire
Définition, 3
PREMIÈRE PARTIE
LES FONDEMENTS HISTORIQUES ET CONSTITUTIONNELS
Chapitre I Les origines et l’évolution historique, 5
I. Le développement du régime représentatif, 5 II. Le parlementarisme classique, 13.
Chapitre II La doctrine et les tendances du droit constitutionnel positif, 25
I. Théories du régime parlementaire, 25 II. Les tendances constitutionnelles du parlementarisme contemporain, 29.
DEUXIÈME PARTIE
LE CADRE INSTITUTIONNEL
Chapitre I Les organes, 46
I. Le Parlement, 46 II. Le chef de l’État, 57 III. Le gouvernement, 67.
Chapitre II Les mécanismes du régime parlementaire, 76
I. La mise en jeu de la responsabilité gouvernementale, 76 II. Le droit de dissolution, 83 III. L’exercice du pouvoir législatif, 89.
TROISIÈME PARTIE
LE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS PARLEMENTAIRES
Chapitre I L’application du principe majoritaire, 99
I. Les facteurs politiques de la majorité parlementaire, 99 II. L’interaction des facteurs politiques et des mécanismes institutionnels, 104.
Chapitre II La stabilité ministérielle, problème fondamental du parlementarisme, 114
I. Les conditions de la stabilité ministérielle dans le parlementarisme traditionnel, 115 II. Le parlementarisme rationalisé, 116 III. La stabilité ministérielle, critère de classification des régimes parlementaires, 121.
Conclusion, 123
Bibliographie, 126
