Caractéristiques
Sommaire
Introduction, 3
Chapitre I Les principes de l'aide accordée par le Fonds, 5
I. Le fondement de l'aide : les quotes-parts, 5 : 1. La fixation des quotes-parts initiales, 5 ; 2. Les révisions générales, 8 ; 3. Le versement de la quote-part, 10 II. Les modalités de l'aide, 11 : 1. La nature des tirages, 11 ; 2. Les conséquences des tirages, 14 ; 3. Les comptes du Fonds, 16 III. Les contraintes de l'aide : la contrepartie, 18 : 1. Le choix de la monnaie, 18 ; 2. La rémunération des positions créditrices, 20 ; 3. La limitation des ressources du Fonds, 23 IV. Les conditions de l'aide, 25 : 1. Le principe de la conditionnalité, 25 ; 2. Le fondement de la conditionnalité, 27 ; 3. Le contenu de la conditionnalité, 29.
Chapitre II Les opérations en DTS, 32
I. Les allocations de DTS aux pays participants, 32 : 1. La procédure d'allocation, 32 ; 2. La comptabilisation des DTS, 34 ; 3. La valeur et le rendement du DTS, 36 II. Les transactions avec l'intermédiaire du Fonds, 39 : 1. Les obligations du pays utilisateur, 39 ; 2. La désignation du pays créancier, 42 ; 3. L'obligation de fournir de la monnaie par le pays désigné, 44 III. Les transactions sans l'intermédiaire du Fonds, 47 : 1. Les transactions sans désignation ou par accord, 47 ; 2. Les transactions avec accord permanent, 49 ; 3. Les opérations avec les détenteurs agréés, 50 IV. Les opérations en DTS par ou avec le Fonds, 53 : 1. Les emplois et les ressources du Fonds, 53 ; 2. Le règlement des intérêts sur les DTS, 55 ; 3. La gestion des avoirs du Fonds, 57.
Chapitre III L'évolution de l'aide accordée par le Fonds, 60
I. L'augmentation des ressources du Fonds, 60 : 1. Le relèvement des quotes-parts, 60 ; 2. Le recours aux emprunts, 63 ; 3. La vente d'or, 66 II. L'extension de l'aide en faveur de certains pays, 67 : 1. Les tirages de nature compensatoire, 67 ; 2. La facilité élargie, 71 ; 3. Les anciens tirages désormais fermés, 73 III. Les nouvelles modalités de l'aide du Fonds, 74 : 1. La politique de dissociation, 74 ; 2. La politique d'accès élargi, 76 ; 3. Les facilités d'ajustement structurel, 77 ; 4. La facilité pour la transformation systémique, 80 IV. Le rôle du Fonds en faveur des PVD, 81 : 1. La faiblesse de l'aide accordée aux PVD, 81 ; 2. Les critiques de la conditionnalité, 84 ; 3. L'évolution de la conditionnalité, 87.
Chapitre IV Le rôle du Fonds depuis Bretton Woods, 92
I. La régulation des liquidités internationales, 92 : 1. La création de liquidités par le Fonds, 92 ; 2. Le Fonds monétaire et le dollar, 95 ; 3. Les DTS et les liquidités internationales, 97 II. La maîtrise de l'endettement international, 101 : 1. Le rôle du Fonds face au manque de liquidités des pays endettés, 101 ; 2. Le rôle du Fonds face à l'insolvabilité des pays endettés, 104 ; 3. Les impayés à l'égard du Fonds, 107 III. La stabilisation du système monétaire international, 111 : 1. La surveillance des politiques de change, 111 ; 2. La progression des dépenses publiques, 113 ; 3. La liberté des échanges, 115.
Conclusion, 118
Annexe I Aide du FMI aux pays membres au 30 avril 1993, 121
Annexe II La position des pays membres au 30 juin 1993, 122
Bibliographie, 125
