Résumé
À partir d’une lecture désacralisée de la sexualité (c’est-à-dire émancipée des traditions, des doctrines ou des idéologies données et non problématisées) et d’une conception modeste du droit, l’étude proposée dans cet ouvrage est divisée en deux parties : une partie générale consacrée aux questions relatives à la liberté sexuelle (évolution du fondement des interdits sexuels, marge d’appréciation de l’État en matière sexuelle, intervention du droit pour limiter la volonté individuelle, tension entre liberté, égalité et dignité humaine, entre autres), à l’égalité des sexes (hommes-femmes) et des sexualités (homosexualité-hétérosexualité), et à la criminalité sexuelle. Et une seconde partie au sein de laquelle se décline un certain nombre d’exemples concrets de régulation des sexualités (prostitution, pornographie, pédophilie, harcèlement sexuel, etc.) en fonction de la summa divisio classique : sexualité consentie versus sexualité subie.
Enfin, les principales conventions internationales relatives aux droits sexuels et reproductifs font l’objet d’une analyse spécifique tout comme le droit d’asile pour les minorités sexuelles, la lutte contre le tourisme sexuel et la traite d’êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.
Sans prétendre à l’exhaustivité, l’étude critique proposée dans l’ouvrage donne aussi bien au spécialiste qu’au profane les principaux éléments juridiques pour connaître et mieux comprendre les règles qui gouvernent le sexe et la sexualité.
Caractéristiques
Sommaire
Principales abréviations
Introduction
CHAPITRE PREMIER. — LA RÉGULATION DE L'ACTIVITÉ ÉROTIQUE
Section I. Le contrôle de la sexualité est à l'origine du monde normatif
La prohibition de l'inceste
L'inceste dans le droit positif
Section II. L'évolution des fondements des interdits sexuels : de la métaphysique au consensualisme
La philosophie consensualiste
La neutralité morale de l'État en matière sexuelle
L'autonomie de la volonté du sujet érotique
Section III. Régime juridique des sexualités : droit-créance ou droit-liberté ?
Démocratie et démagogie sexuelle
La sexualité sous un régime d'exception
Les barrières à la sexualité consentie entre adultes
CHAPITRE II. — LIBERTÉ, ÉGALITÉ, CRIMINALITÉ SEXUELLES
Section I. Questions théoriques et terminologiques
Le sexe, le genre et les pratiques sexuelles
Le sexe et l'état des personnes : l'identité de genre et l'hermaphrodisme
L'orientation sexuelle
Sexualité et reproduction : sexe sans procréation et procréation sans sexe
Sexisme et homophobie
Section II. La liberté sexuelle
La sexualité choisie
Le droit de changer de sexe
Les représentations de la sexualité
Section III. L'égalité sexuelle
L'égalité des sexes (homme/femme)
L'égalité des orientations sexuelles (hétérosexuel/homosexuel)
Section IV. La criminalité sexuelle
La sexualité subie
Violences sexuelles et violences sexuées
Les circonstances aggravantes en fonction de l'orientation sexuelle de la victime
CHAPITRE III. — PRESCRIPTIONS ET PROSCRIPTIONS SEXUELLES
Section I. La sexualité consentie
Les amours égales
Les amours vénales
La pornographie
Monogamie et devoir conjugal
Les pratiques sexuelles extrêmes : le sadomasochisme
La sexualité en prison
La sexualité des handicapés mentaux
Section II. La sexualité imposée
Le droit pénal de la sexualité
La pédophilie
Les mutilations sexuelles : l'excision
Le proxénétisme
La transmission volontaire du VIH
La nécrophilie
Section III. Droit international de la sexualité
Les droits sexuels et reproductifs
Le droit d'asile pour les minorités sexuelles
La lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants
Conclusion
Bibliographie
Autour de l'auteur
Avocat au barreau de Buenos Aires, docteur de l’Université de Strasbourg, Daniel Borrillo est enseignant à l’Université de Paris Ouest Nanterre-La Défense, chercheur associé au CNRS. Il est l’auteur du « Que sais-je ? » sur L’homophobie (2000).
