Résumé
Réfugié en France à la suite de querelles politico-religieuses, Grotius rédige les trois livres de ce traité dans lequel il paraît moins ouvrir la voie, comme on le répète trop souvent, au droit international moderne, qu’inaugurer une science du droit systématique et rationnelle. « Démosthène dit avec raison que la guerre est dirigée contre ceux qui ne peuvent être contraints par les voies judiciaires […]. Mais pour que la guerre soit juste, il ne faut pas l’exercer avec moins de religion qu’on a coutume d’en apporter dans la distribution de la justice. » (Prolégomènes, XXV)
L’ouvrage, dédié « À Louis XIII roi très chrétien des Francs et de Navarre », fut publié à Paris en 1625 et plusieurs fois réédité. Une première adaptation en français fut publiée en 1724, mais cette traduction de 1867 a le mérite d’être plus fidèle au texte latin originel.
Caractéristiques
Sommaire
Présentation – Prolégomènes : Sur les trois livres
Livre Premier : 1 – Ce que c'est que la guerre ? Ce que c'est que le droit ? 2 – Si la guerre peut être quelque fois juste 3 – Division de la guerre en guerre publique et guerre privée. Explication de la souveraineté 4 – De la guerre des sujets contre les puissances 5 – Quelles personnes font légitimement la guerre
Livre deuxième : 1 – Des causes de la guerre et, premièrement, de la défense de soi-même et des biens 2 – Des choses qui appartiennent en commun aux hommes 3 – De l'acquisition originaire des choses ; où il est traité de la mer et des rivières 4 – De l'abandonnement présumé ; de l'occupation qui le suit ; et en quoi il diffère de l'usucapion et de la prescription 5 – De l'acquisition originaire du droit sur les personnes. On y traite du droit des père et mère ; des mariages ; des communautés ; du droit sur les sujets et sur les esclaves 6 – De l'acquisition dérivée par le fait de l'homme ; où il est question de l'aliénation de la souveraineté et des biens de la souveraineté 7 – De l'acquisition dérivée qui s'accomplit en vertu de la loi. On y traite des successions ab intestat 8 – Les acquisitions qui sont dites vulgairement du droit des gens 9 – Quand finit la souveraineté ou la propriété 10 – De l'obligation qui naît de la propriété 11 – Des promesses 12 – Des contrats 13 – Du serment 14 – Des promesses, des contrats et des serments de ceux qui ont la souveraineté 15 – Des traités et des sponsions 16 – De l'interprétation 17 – Du dommage causé injustement et de l'obligation qui en résulte 18 – Du droit des ambassades 19 – Du droit de sépulture 20 – Des peines 21 – De la communication des peines 22 – Des causes injustes 23 – Des causes douteuses 24 – Avis de ne point entreprendre une guerre témérairement même en vertu de justes causes 25 – Des causes d'entreprendre la guerre pour les autres 26 – Des causes justes pour lesquelles la guerre peut être faite par ceux qui sont sous la souveraineté d'autrui
Livre troisième : 1 – Règles générales touchant ce qui est permis dans la guerre selon le droit de nature : où l'on traite aussi des ruses et du mensonge 2 – Comment selon le droit des gens les biens des sujets sont engagés pour la dette des souverains : où l'on traite des représailles 3 – De la guerre juste ou solennelle suivant le droit des gens ; où il est question de la déclaration 4 – Du droit de tuer les ennemeis dans la guerre solennelle et de toute autre violence sur le corps 5 – De la dévastation et du pillage 6 – Du droit d'acquérir les choses prises à la guerre 7 – Du droit sur les prisonniers 8 – De la souveraineté sur les vaincus 9 – Du Postliminium 10 – Avis touchant les choses qui se font dans une guerre injuste 11 – Tempérament par rapport au droit de tuer dans une guerre juste 12 – Tempérament par rapport à la dévastation et autres choses semblables 13 – Tempérament par rapport aux choses prises 14 – Tempérament par rapport aux prisonniers 15 – Tempérament per rapport à l'acquisition de la souveraineté 16 – Tempérament par rapport aux choses qui selon le droit des gens sont dépourvues de Postliminium 17 – De ceux qui sont neutres dans la guerre 18 – Des choses qui sont faites par des particuliers dans une guerre publique 19 – De la foi entre ennemis 20 – Des conventions publiques par lesquelles se termine la guerre ; où il est question de la convention de paix, du combat concerté, de l'arbitrage, de la capitulation, des otages, des gages 21 – Des conventions pendant la durée de la guerre ; où il est question de la trêve, du laissez-paaser, du rachat des prisonniers 22 – Des conventions des puissances subalternes dans la guerre 23 – De la foi privée dans la guerre 24 – De la foi tacite 25 – Conclusion, avec des exhortations à la bonne foi et à la paix
Autour de l'auteur
Hugo de Groot, ou Grotius (1583-1645), fut « homme de loi, homme de foi, homme de lettres ». Dans son œuvre abondante, les De jure belli ac pacis libri tres occupent une place centrale. Ce texte, traduit par Paul Pradier-Fodéré en 1867, est édité par Denis Alland et Simone Goyard-Fabre et a été publié en 1999 dans la collection « Léviathan » dirigée par Stéphane Rials.