Résumé
Sa naissance fut hésitante. Sa composition est régulièrement critiquée. Son utilité, périodiquement contestée. Pourtant, le Sénat a su résister aux bourrasques, se trouvant un rôle singulier, d’ailleurs assez différent de celui d’indispensable contrepoids à l’Assemblée nationale que lui avait imaginé le général de Gaulle. Aujourd’hui, la « seconde chambre » conserve des détracteurs. Réformer le Sénat ? Peut-être, à condition de ne pas oublier qu’un parlement bicaméral est une horlogerie fine destinée à modérer les passions causées par le gouvernement des hommes. Jean-Jacques Urvoas nous montre combien le Sénat doit veiller à demeurer, selon l’heureuse formule de Maurice Schumann, « l’édit de Nantes permanent de la République ».
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
I. Un bonus constitutionnel
II. Un mode de scrutin singulier
Chapitre premier – Un Sénat illégitime ?
I. Une utilité avérée
II. Un histoire mouvementée
Chapitre II – Un Sénat conservateur ?
I. Un Sénat qui s’oppose
II. Un Sénat qui dispose
Chapitre III – Un Sénat législateur ?
I. Les différentes étapes de la procédure législatives
II. Les spécificités sénatoriales
Chapitre V – Un Sénat contrôleur ?
I. Le contrôle défensif
II. Le contrôle offensif
Conclusion
Annexes
Bibliographie
Autour de l'auteur
Ancien garde des Sceaux et ministre de la Justice, Jean-Jacques Urvoas est maître de conférences en droit public à l’université de Brest. De 2012 à 2016, il a également présidé la commission des lois de l’Assemblée nationale.
