Caractéristiques
Sommaire
Introduction, 3
Chapitre I Aspects généraux et juridiques, 5
I. Présentation générale : 1. Historique du leasing, 5 ; 2. La location financière, 7 ; 3. Le mécanisme du leveraged-lease, 10 II. Le cadre juridique : 1. La réglementation, 15 ; 2. Les contrats pour le bailleur, le prêteur et le locataire, 21 ; 3. Les transactions internationales, 24.
Chapitre II Fiscalité et comptabilité, 33
I. Le leveraged lease et la fiscalité : 1. Origine de l'avantage fiscal, 33 ; 2. Nature de l'avantage fiscal, 36 ; 3. Octroi et limitation de l'avantage, 38 ; 4. La taxation du leveraged lease, 42 ; 5. La fiscalité internationale, 45 II. La comptabilité du leasing à levier fiscal : 1. Comptabilité du bailleur, 58 ; 2. Comptabilisation chez l'investisseur, 62 ; 3. Comptabilité chez le locataire, 69.
Chapitre III Eléments financiers et importance économique, 75
I. Eléments financiers du leveraged lease : 1. Calcul et optimisation de la structure, 75 ; 2. Méthodes d'analyse de la transaction, 91 ; 3. Les différents risques : leur partage, leur rémunération, 100 II. Les caractéristiques économiques : 1. Nature et importance des marchés, 107 ; 2. Propriété économique et juridique, 115 ; 3. Comptabilité nationale et économie, 118.
Conclusion, 123
Bibliographie, 127
