Résumé
L'organisation de la propriété littéraire et artistique est aujourd'hui mise en cause par une rapide évolution de l'économie du droit d'auteur, les transformations des usages du public dans notre société de l'information, le développement d'une industrie culturelle mondialisée. En mettant à jour les logiques qui structurent notre droit d'auteur et sa particularité, l'auteur explique l'ampleur des mutations actuelles.
Caractéristiques
Sommaire
DEUXIÈME PARTIE
LE DROIT D’AUTEUR A L’ÈRE INDUSTRIELLE
Chapitre I Des œuvres sans esprit
I. De nouveaux modes de « fabrication » : 1. Le livre ; 2. L’œuvre audiovisuelle II. Des œuvres saisies par le marché : 1. Le « merchandising » ; 2. Le « placement de produits » ; 3. Le détournement des œuvres III. Les « œuvres informatiques » : 1. Le logiciel ; 2. Les bases de données ; 3. Les œuvres assistées par ordinateur ; 4. Les banques d’images.
Chapitre II Des auteurs dépossédés
I. Trois évidences : 1. L’importance des marchés de la culture ; 2. Le droit d’auteur, droit économique ; 3. Le droit d’auteur collectivisé II. Les droits voisins, cheval de Troie du copyright : 1. Les œuvres avec ou sans producteur ; 2. Histoire de la victoire des droits voisins : a) La naissance officielle des droits voisins ; b) La loi du 3 juillet 1985 ; c) Le droit communautaire ; d) L’OMC.
Conclusion
Bibliographie
Autour de l'auteur
Bernard EDELMAN, philosophe, avocat à la Cour, est l'auteur de nombreux ouvrages sur le droit d'auteur
