Résumé
Qu'est-ce que la procédure pénale ? C'est le droit pénal en action c'est-à-dire la recherche des auteurs d'infractions et le jugement. C'est le chaînon entre l'infraction commise et la sanction prononcée. Elle détermine l'organisation et le rôle des autorités chargées de la répression. Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'étudier l'organisation de la justice pénale et le déroulement du procès.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Première partie : L'organisation de la justice pénale
I -- Les organes de décision (juridictions pénales) : Les principes -- Les différentes juridicitons pénales II -- Les moyens de décision (police et preuve) : La police judiciaire -- Les preuves en matière pénale
Deuxième partie : La marche du procès pénal
III -- Prélude au procès (les enquêtes de police) : Enquête préliminiare -- Enquête en cas d'infraction flagrante IV -- Déclenchement du procès (l'action publique et l'action civile) V -- Préparation du procès (l'instruction) : Le juge d'instruction -- Les pouvoirs du juge -- La chambre de l'instruction VI -- Solution du procès (le jugement) : La procédure -- Les voies de recours -- L'autorité de la chose jugée
Autour de l'auteur
Jean LARGUIER est professeur émérite de la Faculté de droit de l'Université Pierre Mendès France de Grenoble, il est l'auteur du Droit pénal, QSJ ? n° 996
