Résumé
Le système juridique français est le résultat d'une histoire dont le résultat est une construction non strictement rationnelle des ordres de juridictions. Cet ouvrage propose une présentation claire de cette organisation judiciaire en exposant les principes généraux qui la dominent, les institutions et les hommes qui la composent et les tâches et rôles qu'elle doit remplir.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Première partie : Les principes
I -- Les principes généraux d'organisation juridictionnelle : Les principes d'organisation des juridictions -- Les principes relatifs à la situation des juges II -- Les principes relatifs au fonctionnement de la justice : L'accès à la justice -- Le déroulement de l'instance -- La mission de la justice
Deuxième partie : Les juridictions
I -- Les juridictions judiciaires : Les juridictions ordinaires -- spécialisées -- La Cour de cassation II -- Les juridictions administratives : Le Conseil d'Etat -- Les juridictions de droit commun -- d'attribution III -- Les juridictions extérieures aux deux ordres : Le Tribunal des conflits -- Le Conseil constitutionnel -- Les autorités administratives indépendantes
Troisième partie : Les hommes
I -- Les juges : Les magistrats judiciaires -- Les juges de l'ordre administratif II -- Les officiers du ministère public : L'organisation -- La condition des membres du ministère public -- Le rôle III -- Les auxiliaires du juge : Les auxiliaires de tous les juges -- des seuls magistrats civils -- des magistrats répressifs IV -- Les auxiliaires des parties : L'avocat -- Les officiers ministériels
Conclusion : La justice extra-étatique ou extra-juridictionnelle : L'arbitrage -- Les modes non juridictionnels de règlement des conflits -- Bibliographie
Autour de l'auteur
Michèle-Laure RASSAT est professeur émérite à l'Université de Paris XII. Elle est notamment l'auteur d'un Manuel de procédure pénale (Puf, 2002).
