La justice de proximité - Guillaume Métairie - Léviathan - Format Physique et Numérique | PUF  

La justice de proximité

La justice de proximité
La justice de proximité
Une approche historique
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
13/05/2004

Résumé

Les tentatives actuelles de modernisation de la justice prônent le retour à une notion ancienne, la proximité de la justice. Mais la proximité doit-elle être parée d'un aspect systématiquement positif qui voit dans le rapprochement un remède à tous les maux des plaideurs ? Une étude historique redonnant une perspective indispensable à cette notion de proximité de la justice.

Caractéristiques

Nombre de pages: 
168
Code ISBN: 
978-2-13-051157-1
Numéro d'édition: 
1
Format
17.5 x 24 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction


Chapitre 1 -- L'expérience ancienne de multiples proximités judiciaires


La justice au XIe siècle -- Vers une maîtrise roturière de la justice au XIIe siècle -- Les moyens conciliatoires offerts aux simples particuliers -- Le projet d'encadrement judiciaire des populations -- Les justifications du devoir de justice imposé aux autorités


Chapitre 2 -- Le défi royal : capter et rendre la justice


La figure surplombante du roi -- Une dette souveraine envers les sujets -- Procédures royales et attraction des justiciables -- L'ébauche d'une étatisation -- Juridictions royales d'exception et souci de proximité -- Institutionnalisation et lieux de justice


Chapitre 3 -- L'échec, la dépossession progressive du plaideur


Nouvelle conception du procès -- Mode inquisitoire et mode accusatoire -- Un tournant dans la justice royale, l'adoption de l'écrit et l'isolement des plaideurs -- Le secret de l'instruction pénale -- L'abandon du principe, Nul ne plaide par procureur -- Le personnage central du juge, figure morale de la juridiction -- La réglementation protectrice des justiciables réfractaires à la professionnalisation de la justice -- Les ordonnances de Louis XIV 


Chapitre 4 -- La tentative révolutionnaire de restitution de la justice


Les prémices d'une révolution de la justice sous la Monarchie absolue -- Les cahiers de doléance -- La justice de paix, prototype révolutionnaire de la justice de proxilité -- De la justice du roi au pouvoir judiciaire -- Modalités de rapprochement de la justice -- L'échec de la tentative de restitution -- Stabilisation et léthargie institutionnelles


Epilogue : Proximités contemporaines, accéder à la justice ?


Annexe : Généalogie d'une élaboration législative -- Bibliographie


 


 

Autour de l'auteur

Guillaume METAIRIE est maître de conférences à l'Université de Paris X - Nanterre

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