Résumé
En cinquante ans, le modèle dominant de la famille nucléaire, unie pour la vie, a volé en éclats. La famille est progressivement devenue un instrument d’autoréalisation des membres qui la composent plutôt qu’une fin en soi, tandis que les impératifs économiques, la circulation accrue des personnes, l’égalité femmes-hommes et la reconnaissance des sexualités minoritaires ont bouleversé les agencements familiaux.
En Occident, les familles sont nucléaires, monoparentales,recomposées ou homoparentales, composées d’enfants biologiques, adoptifs ou issus d’une assistance médicale à la procréation.Face à cette réalité multiple, l’État doit reconnaître la légitimité d’un tel pluralisme en ne privilégiant aucune forme familiale sur une autre, sous peine de compromettre l’égalité et la paix sociale.
Daniel Borrillo montre dans cet ouvrage que la contractualisation et la déjudiciarisation sont les principes qui permettront d’accompagner ce processus qui place le fait familial au cœur de la vie privée et surtout de garantir la pluralité familiale.
Caractéristiques
Sommaire
INTRODUCTION
La famille n'exitste pas
I LE MARIAGE : DE L’INSTITUTION AU CONTRAT
L’idéal catholique : le ius connubium
Le triomphe du mariage laïque
Le mariage est-il vraiment sécularisé ?
L’orthodoxie matrimoniale demeure : Debitum conjugale
Le rôle moralisateur du divorce pour faute
Le mariage des marginaux : les fous et les sodomites
Du Pacte civil de solidarité au Mariage pour tous
Les tentatives de retourner au mariage traditionnel
La fin de l’indissolubilité du lien conjugal
Contractualiser la rupture : vers un divorce sans juge
La privatisation de la vie conjugale
Le Pacs : une contractualisation décomplexée ?
La contractualisation des liens conjugaux
Les barrières patrimoniales à la liberté contractuelle
II LA FILIATION : DE LA BIOLOGIE A LA VOLONTE
La contractualisation des liens de filiation
Ruptures épistémologiques et nouveaux paradigmes parentaux
« Mon corps m’appartient » : La gestation pour autrui (GPA)
Autre filiation élective : l’adoption
La modernité comme retour à l’Antiquité
Échapper à la biologie
Les structures élémentaires des nouvelles parentés
Le contrat de procréation
Monoparentalité et parentalité transsexuelle
Vers un nouveau paradigme de la vie familiale
La pensée néoconservatrice : la filiation de souche
Les habits neufs de l’ordre naturel
L’accouchement « sous X » au masculin et la fin de la présomption de paternité
La parenté volontaire
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
Modèle de contrat de vie commune
Modèle de contrat d'assistance à la gestation pour autrui
Autour de l'auteur
Daniel Borrillo est juriste, sociologue du droit. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages sur l’influence des droits fondamentaux sur la vie privée et familiale. Chercheur associé au CERSA et membre du LEGS, il est conseiller sur les politiques publiques de l’égalité au sein de l’UE.
