Résumé
Les rédacteurs du Code civil pensaient avoir doté le droit de la responsabilité d'une structure complète et durable, mais en réalité ce nétaient que les bases. Défenseurs des solutions héritées du Code de 1804 ou partisans d'une refonte totale du droit de la responsabilité, de nombreux auteurs ont consacré de nombreux écrits aux questions ayant agité cette branche du droit. Ces controverses ont stimulé la réflexion et permis l'élaboration de solutions dans lesquelles les tribunaux ont largement puisé. Elles ont joué un rôle primordial dans la construction du droit de la responsabilité civile.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Première partie : LES TRANSFORMATIONS DE LA RESPONSABILITE
I -- L'article 1384 et la responsabilité générale du fait des choses : La naissance du principe général de responsabilité du fait des choses inanimées -- L'enracinement du principe II -- Le recours au contrat : Les promesses de sécurité -- Le contrat médical III -- Unité ou dualité de la responsabilité ? IV -- La défaite de l'absolutisme, la théorie de l'abus des droits V -- La dilution de la faute VI -- Le fait d'autrui VII -- Le prix de la douleur
Deuxième partie : LE RÔLE DE L'ASSURANCE
I -- La validité de l'assurance II -- Les rapports de la responsabilité et de l'assurance : Réflexions d'ensemble -- Les accidents de la circulation -- L'aléa thérapeutique
Autour de l'auteur
Suzanne CARVAL est maître de conférences à l'Université de Paris I - Panthéon Sorbonne
