La construction de la responsabilité civile - Suzanne Carval - Doctrine juridique - Format Physique et Numérique | PUF  

La construction de la responsabilité civile

La construction de la responsabilité civile
La construction de la responsabilité civile
Controverses doctrinales
Auteur: 
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
01/10/2001

Résumé

Les rédacteurs du Code civil pensaient avoir doté le droit de la responsabilité d'une structure complète et durable, mais en réalité ce nétaient que les bases. Défenseurs des solutions héritées du Code de 1804 ou partisans d'une refonte totale du droit de la responsabilité, de nombreux auteurs ont consacré de nombreux écrits aux questions ayant agité cette branche du droit. Ces controverses ont stimulé la réflexion et permis l'élaboration de solutions dans lesquelles les tribunaux ont largement puisé. Elles ont joué un rôle primordial dans la construction du droit de la responsabilité civile.

Caractéristiques

Nombre de pages: 
408
Code ISBN: 
978-2-13-051732-0
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction

Première partie : LES TRANSFORMATIONS DE LA RESPONSABILITE

 I -- L'article 1384 et la responsabilité générale du fait des choses : La naissance du principe général de responsabilité du fait des choses inanimées -- L'enracinement du principe                   II -- Le recours au contrat : Les promesses de sécurité -- Le contrat médical            III -- Unité ou dualité de la responsabilité ?            IV -- La défaite de l'absolutisme, la théorie de l'abus des droits             V -- La dilution de la faute          VI -- Le fait d'autrui              VII -- Le prix de la douleur

Deuxième partie : LE RÔLE DE L'ASSURANCE

I -- La validité de l'assurance               II -- Les rapports de la responsabilité et de l'assurance : Réflexions d'ensemble -- Les accidents de la circulation -- L'aléa thérapeutique

Autour de l'auteur

Suzanne CARVAL est maître de conférences à l'Université de Paris I - Panthéon Sorbonne

39,00 €
En rupture
Livraison en France métropolitaine uniquement.

Librairie la plus proche

Expéditeur

Nos recommandations

La justice en France

La justice en France

Michèle-Laure Rassat

La justice en France

Michèle-Laure Rassat

Le système juridique français est le résultat d'une histoire dont le résultat est une construction non strictement rationnelle des ordres de juridictions....

Les grandes dates du droit

Les grandes dates du droit

François de Fontette

Les grandes dates du droit

François de Fontette

Cet ouvrage propose les principales dates d'une discipline plurimillénaire, le droit. Un bref commentaire vient éclairer le sens et l'intérêt de chaque date...

Les droits de la femme des origines à nos jours

Les droits de la femme des origines à nos jours

Ney Bensadon
Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Alain Wijffels

Introduction historique au droit

Alain Wijffels

PREMIÈRE PARTIE : du ive au xie siècle Le creuset de la tradition juridique occidentale
I – Repères chronologiques : histoire...

Le flou du droit

Le flou du droit

Mireille Delmas-Marty

Le flou du droit

Mireille Delmas-Marty

Le droit peut-il être flou ? Publié pour la première fois en 1986, cet ouvrage se révèle être précurseur d'une dimension du droit apparaissant même...

Le sang contaminé

Le sang contaminé

Olivier Beaud

Le sang contaminé

Olivier Beaud

Des faits, un dossier, des pièces. Ils semblent ne guère intéresser la plupart. Et si l'affaire était moins simple qu'on ne le voudrait ? Et si la...

Le système juridique entre ordre et désordre

Le système juridique entre ordre et désordre

François Ost

Le système juridique entre ordre et désordre

François Ost

C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité...

Histoire du droit

Histoire du droit

Jean-Marie Carbasse

Histoire du droit

Jean-Marie Carbasse

La formation de la pensée juridique moderne

La formation de la pensée juridique moderne

Michel Villey

La formation de la pensée juridique moderne

Michel Villey

Comment le droit est-il conçu à l’époque moderne et selon quels critères y pense-t-on la justice ?
Quels sont les penseurs et les travaux qui...

La philosophie du droit

La philosophie du droit

Michel Troper

La philosophie du droit

Michel Troper

Ce QSJ s'inscrit dans la refonte des QSJ droit et reprend le célèbre QSJ consacré au même sujet par Henri Batifol et s'adresse aux étudiants de...

Le métier d'avocat en France

Le métier d'avocat en France

Gérald Pandelon

Le métier d'avocat en France

Gérald Pandelon

Quels sont les grands principes qui régissent la profession d’avocat ? Comment s’y forme-t-on ? Quels sont les droits de la...

Cassation française et révision allemande

Cassation française et révision allemande

Frédérique Ferrand

Cassation française et révision allemande

Frédérique Ferrand

Compare les textes et les jurisprudences entre la France et l'Allemagne : le droit allemand est plus sévère et restrictif que la législation française en...

Écrire la Constitution non écrite

Écrire la Constitution non écrite

Denis Baranger

Écrire la Constitution non écrite

Denis Baranger

La constitution britannique n'est pas, comme celles de la France et des États-Unis, une loi constitutionnelle écrite. Ses idées centrales ont été élaborées...

Introduction au droit

Introduction au droit

Muriel Fabre-Magnan

Introduction au droit

Muriel Fabre-Magnan

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d’une filiation, d’un nom, d’un prénom, et aussi sans doute d’un domicile et d’une...

Le droit et la nécessité

Le droit et la nécessité

Michel Troper