Résumé
« Moi, je ne dis pas Pétain, mais putain ! », « Général rebelle, bradeur de l’Empire, paranoïaque à délire intermittent », « Casse-toi pov’con ! » : ces apostrophes au chef de l’État furent poursuivies par le parquet pour délit d’offense et leurs auteurs, condamnés par les juridictions pénales. De 1875 à 2013, date de sa suppression, le délit d’offense a protégé le chef de l’État en exercice. Souvent présenté comme un délit d’opinion, considéré depuis les années 1970 comme anachronique et illibéral, il fut un véritable sismographe des affrontements politiques de notre pays.
À la croisée de l’histoire politico-judiciaire et de l’histoire des libertés, l’ouvrage d’Olivier Beaud révèle des épisodes méconnus ou oubliés de la vie politique française. Fondé sur l’étude des procès et sur des archives politiques et judiciaires inédites, il apporte un éclairage original sur les relations entre le pouvoir exécutif et la justice, révélant la permanence, dans l’histoire française contemporaine, d’une guerre civile larvée.
Caractéristiques
Sommaire
Première Partie – La IIIe République : Déclin de la présidence et de l’offense
Chapitre 1 – La consécration de l’offense au président de la République : la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse
Chapitre 2 – Une présidence de combat : Mac-Mahon et la mobilisation du délit d’offense
Chapitre 3 – Quatre procès et un enterrement : 1881-1940
Deuxième Partie – Vichy : Dictature et pouvoir personnel
Chapitre 4 – L’offense comme revers du culte du Chef
Chapitre 5 – L’État policier en action : la répression de l’offense comme ressource politique
Chapitre 6 – Justice ordinaire ? Non, une justice politique
Chapitre 7 – Quand une poursuite pour offense mène une famille à Auschwitz
Chapitre 8 – La « résistance civile » de certains magistrats sous Vichy
Troisième partie – Retour au libéralisme et lutte sur deux fronts sous la IVe République
Chapitre 9 – Les offenses sous la IVe République : quand Vincent Auriol se défend contre l’extrême-droite et les communistes
Quatrième partie – La République gaullienne ou l’offense réactivée
Introduction : Les offenses sous la Ve République
Chapitre 10 – La dignité de l’Etat et le présidentialisme actif : le tournant de 1960
Chapitre 11 – Quand la « critique acerbe » de la politique présidentielle mène en correctionnelle
Chapitre 12 – Parole pamphlétaire et délit d’offense
Chapitre 13 – Quand les caricaturistes d’extrême-droite ne font pas rire le pouvoir
Chapitre 14 – Excursus : la relaxe de Jean-Marie Le Pen en 1963 ou une énigme non résolue
Chapitre 15 – Poursuivre ou ne pas poursuivre ? Un choix politique
Chapitre 16 – L’Élysée supervise la question des offenses
Chapitre 17 – Tentative de rébellion des juges, rapidement jugulée (1964-1965)
Cinquième partie – Épilogue (1969-2018)
Conclusion générale
Autour de l'auteur
Olivier Beaud est professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas et directeur-adjoint de l’Institut Michel Villey. Lauréat du prix de la fondation Alexander von Humboldt (2014), il est ancien membre (junior et senior) de l’Institut universitaire de France. Il codirige la revue Jus politicum et a notamment publié aux Puf La Puissance de l’État (1994) et Théorie de la Fédération (2009).
