L'Assemblée nationale
Caractéristiques
Sommaire
Introduction, 3
PREMIÈRE PARTIE
LA MAISON DES DÉPUTÉS
Chapitre I Les Elus du peuple, 12
I. L’élection et la durée du mandat, 12 II. La protection du mandat, 19 III. Les restrictions à l’exercice du mandat, 28 IV. La composition de l’Assemblée, 34.
Chapitre II La Cité dans la Cité, 38
I. L’enceinte du Palais et l’autonomie de l’Assemblée, 39 II. Les organes directeurs, 42 III. Les instances de travail, 46 IV. L’aide technique et politique, 57.
DEUXIÈME PARTIE
LA MAISON DES CITOYENS
Chapitre I L’Assemblée au sein des pouvoirs publics, 67
I. L’Assemblée et la Constitution, 67 II. L’Assemblée et la gestion du temps, 71 III. L’Assemblée et la loi, 80 IV. L’Assemblée et le Gouvernement, 88.
Chapitre II L’Assemblée au cœur de la société, 97
I. Le carrefour de la vie nationale, 98 II. L’Assemblée et la construction européenne, 102 III. L’Assemblée et le progrès scientifique et technique, 106 IV. L’Assemblée ouverte sur le monde, 110 V. La politique de communication, 116.
Conclusion, 124
Bibliographie
126