Résumé
Après une introduction faisant retour sur les grands précédents de Nuremberg et de Tokyo et décrivant les rapports qu’entretiennent récit judiciaire et récit historique, ce manuel présente, sur un mode dynamique, les juridictions pénales internationales contemporaines, c’est à dire les juridictions spéciales (Yougoslavie, Rwanda, Sierra Leone, Cambodge, Liban) et la Cour pénale internationale. Les crimes internationaux qu’elles sanctionnent sont ensuite décrits : crime de guerre, agression, crime contre l’humanité et génocide sont analysés dans leur définition textuelle et jurisprudentielle. Enfin, sont exposées les formes de participation individuelle répréhensibles à ces crimes collectifs. La responsabilité du supérieur hiérarchique, celle du subordonné, l’« entreprise criminelle commune » et les causes de justification ou d’exonération admises sont alors envisagées.
Caractéristiques
Sommaire
Leçon 1. Introduction
Section I. Quels précédents pour la justice pénale internationale contemporaine ?
Section II. Le juge et les faits d’histoire
Partie I. Les institutions
Leçon 2. Les juridictions internationales spéciales
Section I. La première génération des tribunaux onusiens
Section II. La seconde génération des tribunaux onusiens
Leçon 3. Le système de la Cour pénale internationale
Section I. Compétence et activation de la Cour
Section II. Pouvoir de la Cour et pouvoir des Etats
Partie II. Les infractions
Leçon 4. Les crimes liés à la guerre
Section I. Les crimes de guerre
Section II. L’agression
Leçon 5. Les crimes contre l’humanité
Section I. Les caractères du crime contre l’humanité
Section II. Le cas du génocide
Partie III. Participation individuelle à l’infraction et moyens de défense
Leçon 6. La place individuelle dans la hiérarchie
Section I. La responsabilité du commandement
Section II. La position de subordination
Leçon 7. Le collectif criminel
Section I. Les techniques d’identification du collectif
Section II. Équivalences, réactions et justes causes ?
Autour de l'auteur
Agrégée des facultés de droit, Rafaëlle Maison est professeur à l’université Paris Sud. Co-auteur d’une chronique de jurisprudence pénale internationale à l’Annuaire français de droit international (1997-2011), elle est également l’auteur de Coupable de résistance ? Naser Oric, défenseur de Srebrenica, devant la justice internationale (Armand Colin, 2010) et de Pouvoir et génocide dans l’œuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda (Dalloz, 2017).
