Introduction historique au droit administratif depuis 1789 - Grégoire Bigot - Droit fondamental - Format Physique et Numérique | PUF  

Introduction historique au droit administratif depuis 1789

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Introduction historique au droit administratif depuis 1789
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Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
01/03/2002
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Résumé

L'histoire du droit cultive l'ambition de tenir un discours critique à l'égard de l'enseignement du droit positif, et l'histoire du droit administratif cherche à comprendre l'élaboration du système qui conduit à l'exercice de la juste puissance. Elle est le produit des contentieux administratifs.


Caractéristiques

Nombre de pages: 
392
Code ISBN: 
978-2-13-050700-0
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction : La rupture révolutionnaire -- Existe-t-il un droit administratif avant 1789 -- Un droit administratif est-il identifiable sous la Révolution ?


Première partie : Fondations, le XIXe siècle


Chap 1 : La première matrice napoléonienne -- Création de la justice administrative -- La répartition des compétences juridictionnelles -- Les recours contentieux


Chap 2 : Le paradoxal enracinement du droit administratif -- Traumatisme, la Restauration -- Regain, la Monarchie de Juillet -- Immobilisme, la Seconde République


Chap 3 : La seconde matrice napoléonienne -- La justice administrative vivifiée -- La compétence du juge administratif imposée -- Les recours contentieux perfectionnés


Chap 4 : Au service d'une conception napoléonienne de l'ordre -- Justice administrative et République -- Conservatisme, la répartition des compétences juridictionnelles -- Timidité, les recours contentieux


Deuxième partie : Développements, le XXe siècle


Chap 1 : Redéfinitions -- L'oeuvre doctrinale -- L'oeuvre jurisprudentielle


Chap 2 : Crises -- Crises de la justice administrative -- Ambivalences de l'évolution jurisprudentielle -- Crises doctrinales

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Grégoire BIGOT est professeur à l'Université de droit de Nantes. Il a publié une thèse sur l'autorité judiciaire.. chez LGDJ, 1999

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