Résumé
En droit, la régulation déontologique a atteint une certaine stabilité qui appelle une introduction transversale. À partir des déontologies des professions (droit, santé, chiffre, social, etc.) du secteur public et de l’entreprise, l’ouvrage propose un exposé général de la matière déontologique.
Après avoir articulé la déontologie avec des notions proches (éthique, discipline, conflits d’intérêts, droit souple, conformité, etc.), les auteurs en exposent la dynamique historique, les multiples fonctions (envers les professionnels, les tiers et la société), les institutions concernées, les règles elles-mêmes (formes, sources, contenus) et les multiples dimensions de leurs mises en œuvre (contrôle de l’application, prévention et sanction de l’irrespect).
Au-delà de cet exposé raisonné et pédagogique, ce livre évoque des questions contemporaines majeures : quels sont les destinataires et les modes d’élaboration des déontologies ? Existe-t-il une « déontologisation » du droit ou encore une bureaucratisation des déontologies ?
Caractéristiques
Sommaire
INTRODUCTION
PARTIE 1 : DYNAMIQUES
Chapitre 1 : Histoire
Chapitre 2 : Fonctions
Chapitre 3 : Questions
PARTIE 2 : INSTITUTIONS
Chapitre 1 : Les institutions chargées de l'élaboration des règles déontologiques
Chapitre 2 : Les institutions chargées de veiller à l'application des règles déontologiques
Chapitre 3 : Les institutions disciplinaires
PARTIE 3 : REGLES
Chapitre 1 : Formes
Chapitre 2 : Sources
Chapitre 3 : Contenus
PARTIE 4 : MISE EN OEUVRE
Chapitre 1 : Prévention de l'irrespect
Chapitre 2 : Contrôle de l'application
Chapitre 3 : Sanction de la violation
Autour de l'auteur
Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et de sciences criminelles à l’université de Lyon-Saint-Étienne. Didier Truchet est professeur émérite de droit public à l’université Panthéon-Assas (Paris II). Ils sont auteurs de différents ouvrages en droit des déontologies, droit administratif, droit pénal et conflits d’intérêts. Ils interviennent également dans diverses instances déontologiques.
