Résumé
Ce manuel d’Institutions administratives correspond à un enseignement classique pour les étudiants en droit, AES, IUT et instituts d’études politiques. Les grandes lignes de leur évolution depuis le début de la Ve République, dans leurs principes comme dans leurs structures, y sont amplement approfondies.
La première partie survole l’ensemble des institutions administratives à partir de leurs caractères généraux. La deuxième porte sur les institutions étatiques centrales et la troisième sur les institutions de l’administration territoriale de la République, qui comprennent à la fois les institutions de l’administration territoriale de l’État et celles des collectivités territoriales décentralisées.
À jour des dernières réformes, Il constitue un outil précieux et complet pour qui cherche à comprendre le fonctionnement des institutions administratives en France.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Première partie – Caractères généraux de l’organisation administrative
Titre I. La variété des fonctions et des rôles dans l’administration
I – Administration de gestion, Administration de mission, Administration de régulation
II – Les différentes rôles : l’action et la consultation
Titre II. La place primordiale des personnes publiques dans l’administration
I – La personnalité morale de droit public
II – La diversité de personnes morales de droit public
III – La possibilité de recourir aux personnes de droit privé
Titre III. Le cadre juridique de l’organisation administrative
I – Deux modes d’organisation administrative : la centralisation et la décentralisation
II – Le pouvoir hiérarchique et le pouvoir de tutelle ou de contrôle administratif
III – L’administration indépendante
Deuxième partie – Les institutions administratives centrales de l’État
Titre I. Les institutions de décision : les autorités administratives centrales
I – Les autorités liées au pouvoir exécutif et leur entourage
II – Les autorités administratives indépendantes : l’exemple du Défenseur des droits
Titre II. Les institutions consultatives et de contrôle
I – Les institutions consultatives
II – Les institutions de contrôle
Troisième partie – L’administration territoriale de la République
Titre I. Les institutions administratives de l’État sur le territoire
I – Les cadres territoriaux et fonctionnels
II – Les préfets dans les régions et les départements
Titre II. Les collectivités territoriales et les institutions de coopération
I – Les communes, les départements et les régions
II – Les institutions de coopération
Index
Autour de l'auteur
Agrégé de droit public, Dominique Maillard Desgrées du Loû est professeur à l’université Paris Descartes. Il y dirige la Prépa Paris Descartes et y enseigne le droit constitutionnel et les institutions administratives. Il est l’auteur du Droit des relations de l’administration avec ses usagers (Puf, 2000).
