Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 2 - Philippe Sueur - Thémis - Format Physique et Numérique | PUF  

Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 2

Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 2
Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 2
Affirmation et crise de l'État sous l'Ancien Régime. La genèse de l'État contemporain
Auteur: 
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
10/09/2007

Résumé

Cet ouvrage en deux volumes se propose, à travers la description et l'analyse de l'État des Temps modernes, de suivre le fil conducteur qui mène à l'État contemporain. Cette deuxième partie est consacrée à l'affirmation de l'État royal dans ses fonctions primordiales de faire et de dire le droit, à l'analyse des finances de l'État royal, de la place de l'Église, de la société d'ordres issue de l'époque médiévale.

 

Caractéristiques

Nombre de pages: 
608
Code ISBN: 
978-2-13-056431-7
Numéro d'édition: 
4
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Chapitre premier. — L'État et le droit. Les sources du droit à l'époque moderne
La coutume, un droit sous tutelle royale
La législation de l'État moderne, les lois du Roi
Les privilèges, source hybride du droit
Les sources complémentaires du droit français
La formation de la pensée juridique et sa diffusion

Chapitre II. — L'organisation judiciaire. Sous la main de la justice
La justice concédée, une concentration judiciaire au profit du Roi
La justice royale ordinaire, les justices déléguées de droit commun
La justice royale spécialisée, les justices déléguées d'exception
La justice du Roi, la justice retenue

Chapitre III. — Les finances de l'État monarchique. L'impossible mutation
Caractères généraux de l'organisation financière royale
Les finances ordinaires, le domaine
Les finances extraordinaires, les impôts royaux
L'administration locale des finances et les modes de perception des impôts
Les finances de l'Ancien Régime condamnées par les cahiers de doléances de 1789

Chapitre IV. — L'organisation des cultes, les voies de la « Cité de Dieu ». L'Église dans l'État
L'Église catholique, religion de l'État
Le protestantisme et la monarchie
Les Juifs de France

Chapitre V. — La société d'Ancien Régime, une société d'ordres en mutation
La Noblesse, épicentre de la société d'ordres
Le Tiers ou la Nation 

Conclusion. — Une maladie de la fidélité

 

Autour de l'auteur

Philippe Sueur est professeur agrégé des Facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit, sciences sociales et politiques de Paris XIII.

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