Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 1 - Philippe Sueur - Thémis - Format Physique et Numérique | PUF  

Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 1

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Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 1
Sous-titre: 
La constitution monarchique. La genèse de l'État contemporain
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Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
10/09/2007
26,50 €
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Résumé

Cet ouvrage en deux volumes se propose, à travers la description et l'analyse de l'État des Temps modernes, de suivre le fil conducteur qui mène à l'État contemporain. La première partie est consacrée à l'étude des principes et des structures de la monarchie absolue, ses origines et ses filiations.  


Caractéristiques

Nombre de pages: 
448
Code ISBN: 
978-2-13-056430-0
Numéro d'édition: 
4
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Avant-propos  --  Bibliographie générale  --  Préliminaires : L'environnement de l'État monarchique


I -- Le statut de l'État monarchique. Un concept nouveau, l'État royal


1 -- La monarchie est réglée par les lois fondamentales, elle est "royale ou légitime"           2 -- La monarchie est perpétuelle, la continuité de l'État dans ses biens et dans ses actes


II -- La doctrine de l'État absolutiste. L'unicité royale


1 -- La monarchie est absolue        2 -- La monarchie est de droit divin


III -- Le gouvernement royal. La vertu de Conseil


1 -- Le gouvernement par Conseils, les organes ordinaires de Conseil         2 -- Le gouvernement à Grand Conseil, les organes extraordinaires de conseil


IV -- Les administrateurs de l'État monarchique. La disparité juridique des agents du pouvoir royal


1 -- Les officiers         2 -- Les commissaires


V -- L'administration régionale et locale. De la diversité de l'ancienne France


1 -- La main du Roi sur ses provinces       2 -- L'administration déconcentrée, les représentants du Roi en province           3 -- L'administration décentralisée, assemblées d'États et assemblées provinciales          4 -- L'administration locale sous tutelle, villes et communautés rurales       

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Philippe SUEUR est professeur agrégé des Facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit, sciences sociales et politiques de l'Université de Paris XIII

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