Finances publiques - Alexandre Desrameaux - Major - Format Physique et Numérique | PUF  

Finances publiques

Image: 
Finances publiques
Aucun commentaire pour le moment
Collection: 
Discipline: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
12/06/2013
17,00 €
Article attaché: 
Disponible
Livraison en France métropolitaine uniquement.

Librairie la plus proche

Expéditeur

Résumé

Finances de l’État, des collectivités territoriales, de l’Union européenne et de la Sécurité sociale

La dette est aujourd’hui au cœur des préoccupations des États. L’enjeu est fondamentalement le bonheur bien compris des peuples, qui commence par la non-dilapidation des deniers publics. Il est donc plus que jamais nécessaire de s’entendre sur la nature des défis que les finances publiques ont prioritairement à relever, afin d’arbitrer l’apparent conflit entre générosité et rigueur en matière budgétaire et afin de léguer aux « générations futures » une dette non plus financière et menaçante, mais sociale et structurante.
Dans cette perspective, il paraît judicieux de jeter un œil sur l’histoire de nos finances et de souligner les enjeux que leurs transformations soulèvent. Les finances publiques ont en effet destin lié avec la survie des États, la préservation de la démocratie, le renforcement du lien social et la bonne santé de l’économie.
Pour éclairer les différentes facettes de ces débats, l’ouvrage adopte le même schéma – exposé des principes puis des procédures d’adoption et de contrôle du budget – dans l’examen successif des finances de l’État, des collectivités territoriales et de l’Union européenne, ainsi que du financement de la Sécurité sociale. Alors apparaît l’exigence de concilier équilibre budgétaire et marge de manœuvre des États pour que la politique recouvre ses droits.

 


Caractéristiques

Nombre de pages: 
272
Code ISBN: 
978-2-13-062423-3
Numéro d'édition: 
1
Format
11.8 x 17.2 cm

Sommaire

Table des matières: 

CHAPITRE INTRODUCTIF
Section I : Présentation générale
Section II : Délimitation de la matière
Section III : De l’évolution des finances publiques
Section IV : Les deux grands axes de réflexion

PREMIÈRE PARTIE : LES FINANCES PUBLIQUES ÉTATIQUES


CHAPITRE I : LES PRINCIPES BUDGÉTAIRES
Section préliminaire : « La nouvelle constitution financière de la France »
Section I : Les principes juridiques classiques
Section II : Les cadres politico-juridiques


CHAPITRE II : LA PROCÉDURE BUDGÉTAIRE
Section I : Le processus d’élaboration de la loi de finances
Section II : La mise en œuvre de la loi de finances


DEUXIÈME PARTIE : LES FINANCES PUBLIQUES LOCALES


CHAPITRE I : LES PRINCIPES BUDGÉTAIRES
Section I : Les principes stricto sensu
Section II : Le cadre général de l’action


CHAPITRE II : LA PROCÉDURE BUDGÉTAIRE
Section I : L’adoption du budget
Section II : L’exécution du budget
Section III : Le contrôle budgétaire


TROISIÈME PARTIE : LES FINANCES PUBLIQUES EUROPÉENES


CHAPITRE I : NAISSANCE ET DÉVELOPPEMENT DU BUDGET EUROPÉEN
Section I : Les ressources de l’Union européenne
Section II : Les dépenses de l’Union européenne


CHAPITRE II : LES PRINCIPES BUDGÉTAIRES
Section I : Les principes classiques
Section II : Les cadres généraux


CHAPITRE III : LA PROCÉDURE BUDGÉTAIRE
Section I : L’adoption du budget européen
Section II : L’exécution du budget
Section III : Le contrôle du budget


QUATRIÈME PARTIE : LE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


CHAPITRE I : STRUCTURE DES DÉPENSES ET RECETTES SOCIALES
Section I : Les bénéficiaires de la loi de financement de la Sécurité sociale : les dépenses
Section II : Les sources de financement de la sécurité sociale : les recettes


CHAPITRE II : LES PRINCIPES DE LA LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


CHAPITRE III : LES PROCÉDURES DU BUDGET SOCIAL
Section I : L’adoption de la LFSS
Section II : Le contenu de la LFSS
Section III : La mise en œuvre et le contrôle de la LFSS

Bibliographie

 

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Alexandre Desrameaux est maître de conférences en droit public à l’université de Franche-Comté. Il est notamment l’auteur d’une thèse de doctorat soutenue à l’université Paris Panthéon-Assas, intitulée Recherches sur le concept juridique de souveraineté monétaire.

 

Avis et commentaires