Résumé
Depuis sa thèse de doctorat, P. Catala a consacré une grande partie de ses travaux au droit de la famille et du patrimoine. Son approche qui mêle le droit des personnes et le droit des biens, met en lumière le devenir des familles et la mutation de leurs avoirs. Les différents textes rassemblés dans ce volume montrent la profondeur des changements survenus en un demi-siècle dans les structures sociales et les comportements. Ils révèlent aussi le besoin de permanence, sinon d'éternité, qui repose au coeur du droit.
Caractéristiques
Sommaire
Famille et patrimoine
In limine : Famille et patrimoine : un couple hors normes
PREMIÈRE PARTIE : PATRIMOINE, MONNAIE, VALEUR
1. — La transformation du patrimoine dans le droit civil moderne 2. — Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels en droit civil français 3. — L’évolution contemporaine du droit des biens. Exposé de synthèse 4. — La matière et l’énergie
DEUXIÈME PARTIE : GROUPE FAMILIAL ET PROPRIÉTÉ COLLECTIVE
5. — L’évolution du droit de la famille 6. — Trois figures de propriété collective 7. — La réforme de l’indivision. Esprit de la réforme 8. — Nature du droit indivis
TROISIÈME PARTIE : LE PATRIMOINE SUCCESSORAL
9. — Les successions, années 1950 10. — La réforme des liquidations successorales. Esprit général (loi du 3 juillet 1971) 11. — L’état du bien donné à l’époque de la donation 12. — L’état du bien exploité sous forme sociale. Valorisme et personnalité morale 13. — L’égalité du partage
QUATRIÈME PARTIE : LE PATRIMOINE DES COUPLES
14. — Couple et modernité. Rapport de synthèse 15. — L’indivision entre époux 16. — Variations autour de la communauté universelle 17. — Le pacte civil de solidarité. Critique de la raison médiatique 18. — La veuve et l’orphelin
In fine : Famille et patrimoine : un couple en difficulté
Autour de l'auteur
Pierre CATALA est agrégé des Facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Paris II Panthéon Sorbonne. Il a publié dans la collection "Droit, éthique et société" : Le droit à l'épreuve du numérique. La grande majorité de ses travaux porte sur le droit de la famille et du patrimoine : formation et transmission des patrimoines familiaux, succession, communauté, indivision. Cette approche qui mêle le droit des personnes et le droit des biens, met en lumière le devenir des familles et la mutation de leurs avoirs.
Il a participé à de nombreux travaux législatifs ayant abouti à plusieurs réformes du code civil.
