Résumé
« Le procès pénal est devenu une figure de la souveraineté au terme d’une longue histoire politique. Distance, majesté, puissance : à la sortie de la féodalité, la monarchie lui donne ces traits que reprendront les régimes ultérieurs. Au faîte de sa puissance, il fait savoir ce qu’il en coûte de porter atteinte au souverain. Au sein des temples de justice, se déroule un théâtre de la cruauté dont l’Inquisition est la forme extrême…
Mais à partir du moment où la démocratie progresse, la dramaturgie pénale est transformée par l’exigence de citoyenneté, l’oralité des débats, le jury populaire. De là vient le pari de cet essai : exhumer l’archéologie du procès pénal qui fonde sa structure sans nier cette dynamique. Il appartient à l’histoire longue de l’État et à l’histoire récente de la démocratie. Il ne s’agit plus seulement de punir le trouble à l’ordre étatique et d’affirmer la force de la loi, il faut également réintégrer l’homme amendable, réparer les blessures des victimes, épuiser tous les doutes et faire entendre toutes les voix. »
— Denis Salas —
Caractéristiques
Sommaire
Préface à l'édition « Quadrige », par Pierre Truche
Introduction. — Trois modèles de procès
Méthode et problématique générale
Construction des modèles
Chapitre premier. — L'émergence des modèles en Europe
La médiation dans les cours féodales
Le procès inquisitorial sous l'Ancien Régime
La naissance du procès équitable
Chapitre II. — La combinaison des modèles dans le procès pénal français
Modèles alternatifs
Modèles simultanés
Modèles successifs
Chapitre III. — Le pluralisme des modèles en droit comparé
Le pluralisme confisqué
Le pluralisme hétérogène
Le pluralisme organisé
Pour une théorie générale du procès
Débat/tiers
Débat/enjeu
Débat/écrit
Débat/jugement
Conclusion
Postface de l'édition « Quadrige », par Denis Salas
Autour de l'auteur
Denis Salas est magistrat et docteur en droit. Après différents postes en juridiction, il est secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ), directeur scientifique des Cahiers de la Justice (École nationale de la magistrature) et membre du Centre d’étude des normes juridiques (Écoles des hautes études en sciences sociales).
